Guide pratique pour des achats numériques responsables Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :Bon (67 %) 7K2K10Depuis la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, ainsi que la circulaire relative aux services publics écoresponsables, l’État s’engage davantage à réduire son empre…
Liste des marchés publics pour Ville de Poitiers- 2014-2017 Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 22 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste annuelle des marchés publics pour la Ville de Poitiers par catégorie de marché (services, fournitures, travaux), par tranche tarifaire, avec l'attributaire du marché, la procédure de marché et …
Déclaration des profils acheteurs des Adhérents de l'ALPI. Agence landaise pour l'informatique Mis à jour le 10 avr. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K14900Déclaration des profils d'acheteur disponible sur la Plateforme de dématérialisation des marchés publics - https\://marchespublics.landespublic.org
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Tours Métropole Val de Loire Tours Métropole Val de Loire Mis à jour le 30 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 7297500Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Achats comportant des produits recyclés, réemployés, réutilisés ou issus de dons (Loi AGEC) – Ville de Tours Ville de Tours Mis à jour le 10 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 8837600Dans le cadre de la loi AGEC (Anti-Gaspillage pour une Économie Circulaire) et de son décret d’application n°2024-134 du 21 février 2024, les collectivités territoriales ont l’obligation de déclarer …
Liste des acheteurs du profil acheteur DACO Achats DACO SOLUTIONS Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 4K19700Déclaration du profil d'acheteur effectuée par DACO SOLUTIONS sur le portail unique interministériel destiné à rassembler et à mettre à disposition librement l'ensemble des informations publiques. La…
