Demandes d'accès aux documents administratifs au sein de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K18000Etat des seules demandes de conseil interne (de la part de services municipaux) d'accès aux documents administratifs auxquelles la direction adjointe innovation organisationnelle de la Ville d'Antibe…
SRCE Limousin - Milieux supports de la sous trame milieux bocagers DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 18 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 2733000Milieux naturels ou semi-naturels bocagers peu perturbés par les activités humaines au sein desquels les espèces peuvent se déplacer sans contrainte. Ce sont les principaux milieux utilisés par le co…
Liste des actes administratifs de la ville d'Orvault Nantes Métropole Mis à jour le 25 oct. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6765200Ce jeu de données présente la liste des actes administratifs dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations. Des jeux de données …
Actes des organes délibérants - Ville d’Angers & d’Angers Loire Métropole Angers Loire Métropole Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K20400Délibérations du conseil municipal de la Ville d’Angers et du conseil de communauté de la communauté urbaine Angers Loire Métropole et décisions de la commission permanente (bureau communautaire) d’A…
Index des délibérations et décisions d'Angers Loire Métropole Région des Pays de la Loire Mis à jour le 19 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K68000Base d'indexation des délibérations et décisions de la communauté urbaine d'Angers et du District urbain d'Angers Cette base renvoie aux délibérations et décisions au format PDF. Cet index est un o…
Délibérations - CC Grand Chambord (2020) Communauté de communes du Grand Chambord Mis à jour le 29 nov. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par le Conseil Communautaire. Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décis…
Liste des arrêtés réglementaires pris par le Maire de la Ville de Lisieux VDLVille de Lisieux Mis à jour le 27 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K82900Le maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Les arrêtés municipaux ne so…
