Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est DREAL Grand Est Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 97351300Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indi…
Bilan des fonds Barnier dans le Rhône Direction Départementale des Territoires du Rhône Mis à jour le 19 mars 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K26100Liste des actions financées par les fonds Barnier dans le Rhône. Descriptif des champs:
Organisation territoriale de gestion des routes départementales Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 7 févr. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K98700Territoires de gestion spécifiques à la Direction des Routes et des Infrastructures. Le département est ainsi divisé en cinq services territoriaux d'aménagement et vingt-six centres d’exploitation.
Solidarité - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_L_SOLID_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1K57800Information, services d'aide, hébergement social \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fich…
Territoires couverts par l’Observatoire de l’action territoriale Région Hauts-de-France Mis à jour le 28 sept. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 77200Territoires par EPCI
