Référentiel de l'organisation administrative de l'Etat Premier ministre Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 82K13K416Le décret du 14 mars 2017 a institué le Service Public de la Donnée. Celui-ci met à la disposition du public 9 jeux de données de référence parmi lesquels la base nationale de l’organisation admini…
Fiches pratiques et ressources de Service-Public.gouv.fr Particuliers Premier ministre Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 316K15K77Service-Public.gouv.fr est un site à destination des usagers. C’est un service généraliste qui répond, le plus précisément possible, aux questions que se posent les particuliers ou les associations f…
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 9K5K01Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de jui…
Limites administratives à grande échelle de la région Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K1K01Limites de la région, superficie et population (chiffres de population 2011 publié en 2014)
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI-UC (mandat 2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K01Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par p…
Limites administratives des PDU (plan de déplacements urbains) Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K01Obligatoire pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants, le PDU (plan de déplacements urbains) définit l'organisation des transports, la circulation et le stationnement dans le périmètre des…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe PCPE - Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 12 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K83901Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Pour le Climat et Pour l'Emploi : Délégation Ecologiste et Délégation insoumise (PCPE) ainsi que les consom…
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2018 à 2023 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K5K00Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K3K00Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valabl…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe RNIA - Rassemblement National Indépendants et Apparentés (2021-2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K83300Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K96000Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe M…
Limites administratives à grande échelle des Unités urbaines Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K77300L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 20…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.413…
Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais eng…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe FN-RBM - RNa (2016 - 2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe (Front National - Rassemblement Bleu Marine - Rassemblement National et apparentés) depuis 2016 ainsi que l…
Moyens matériels des groupes politiques (2021-2028) - groupe MRA - Modem Radicaux et Apparentés Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du …
Moyens matériels des groupes politiques - groupe GRE - Gauche Républicaine et Ecologique (2021 - 2028) Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K83400Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Gauche Républicaine et Ecologique (GRE) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.3…
Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants années 2020 - 2021 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K88600Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur l…
Pseudo-cantons du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K38900Organisation administrative du territoire. A la différence du canton, le « Canton-ou-ville » (ou pseudo-canton) est un regroupement d'une ou plusieurs communes entières. Dans les agglomérations urbai…
Conseillers du CESER Nord - Pas-de-Calais de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43000Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais. Données 2013
