Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP SPP StructuresDirection Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K02Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la…
Emplois au ministère des Affaires étrangères et européennes en France et à l'étranger Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K11400Nombre d'emplois temps plein (ETP) du ministère des Affaires étrangères et européennes selon leur position en administration centrale en France ou à l'étranger.
Employés du MAE à l'étranger par zone géographique - décembre 2010 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K7300Employés du MAEE à l'étranger en ETP (Equivalent Temps Plein), déclinés par zone géographique - décembre 2010
Employés du MAE et catégories - décembre 2010 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 2K7400Nombre d'employés "ETP" (équivalent temps plein) du ministère des Affaires étrangères et européennes par catégorie "LOLF" (Loi organique relative aux lois de finances du 01/08/2001) - 2010
Nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur (dans les emplois fonctionnels) au sein de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K25800La loi n° 2023-623 du 19 juillet 2023 visant à renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique impose la publication annuelle du nombre de femmes et d’hommes nommés dans le…
Index Egalité professionnelle au sein de la Ville d’Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 19 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K18500Déjà mise en œuvre dans le secteur privé et au sein de la Fonction publique d’Etat, l’exigence de publication annuelle d’un index Egalité professionnelle est entrée en vigueur le 14 juillet 2024 au s…
Bilan Social - Positions statutaires particulières autres que détachement Ville de Paris Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K88500Ce jeu de données recense le nombre de fonctionnaires par position statutaire particulière hors détachement (disponibilités, ...), par sexe et par collectivité au 31 décembre de chaque année. Lebila…
Effectifs titulaires ville par grade et sexe au 20171231 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 22 janv. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80100Effectifs par grade et sexe des agents titulaires de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux au 31 décembre 2017.
Effectifs contractuels ville par cadre d'emploi et sexe 20171231 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K80700Effectifs par cadre d'emplois des agents contractuels de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux au 31 décembre 2017.
Effectifs titulaires agglo par grade et sexe au 20171231 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K79000Effectifs par grade et sexe des agents titulaires de la fonction publique territoriale de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole au 31 décembre 2017.
Effectifs titulaires ville par filière et sexe en ETPR 2017 CHATEAUROUX METROPOLE Mis à jour le 1 avr. 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K75400Effectifs par filières et sexe des agents titulaires de la fonction publique territoriale de la commune de Châteauroux pour l'année 2017 (en équivalent temps plein rémunéré).
Taux d'absentéisme Département du Morbihan Mis à jour le 20 févr. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 6K30800Taux d'absentéisme des agents du département, par catégorie et filière
RSU 124 Nbre contractuels en equivalent temps plein remunere ETPR CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K67500Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile les donnée…
ORGANIGRAMME AGENTS MAIRIE DE NOE Mairie de Noé Mis à jour le 11 avr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K6800Ce document a pour but de fournir le nombre de responsables et agents par service au sein de la Mairie de Noé
Dix remunerations les plus elevees CD76 2018 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 avr. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K2K00Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficiant. L…
Fiche methodologique 2024 dix plus hautes remunerations Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K16900Ce document (.pdf) fournit la méthodologie d'élaboration du fichier "Dix\_plus\_hautes\_remunerations\_CD76\_2018a2023", publié par ailleurs sur ce site. Il constitue l'annexe 1 de l'instruction du …
RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88200Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la …
Synthese Rapport Social Unique CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11900Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
Dix plus hautes remunerations CD76 2018a2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K74100Ce fichier fournit la somme des dix rémunérations les plus élevées du Département de la Seine-Maritime, en 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023, ainsi que le nombre de femmes et d’hommes en bénéficia…
