Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06) / Exempted establishments from EU approval agreement-collective catering Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 2K67101Liste des établissements disposant d'une dérogation a l’agrément communautaire Repas fractions avec produits (AM 8/6/06)
Liste des entreprises agréées pour le matériel des casinos SFM casinosMinistère de l'intérieur Mis à jour le 26 nov. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 5K70200Jeu de données composé de 3 types d'information : Raison sociale des sociétés ; Date d'entrée en vigueur de l'agrément ; Adresse du siège social des sociétés.
L'offre d'accueil du jeune enfant Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K5K00Sont mises à disposition ici des séries annuelles et historiques nationales et départementales sur l'offre d'accueil du jeune enfant. On y trouve notamment le nombre d’établissements et de places en …
Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Offre d'accueil Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K85000Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau…
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire Lait traite thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy products processing plant Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K81400Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Lait traité thermiquement et produits laitiers / Exempted establishments from EU approval agreement-Raw milk and dairy p…
Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche / Exempted establishments from EU approval agreement-Fishery products-Processing plant, Wholesale market, Auction hal Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K64800Liste des établissements disposant d'une dérogation à l'agrément communautaire Produits transformés de la pêche
Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV / Exempted establishments from EU approval agreement-Meat products- Processing plant Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K65100Liste des etablissements disposant d'une derogation a l'agrement communautaire PBV,PC,saucisse crue,chair a saucisse et PV
Montants versés par commune au titre de l'aide compensatrice tierce personne dans les Côtes d'Armor Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 3K64900Le fichier MONTANT ACTP présente la ventilation des montants versés au titre de l'aide compensatrice tierce personne par commune et par année.
Assistants maternels 76 2023 20241127 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76300Ce fichier fournit le nombre des assistants maternel agréées en Seine-Maritime au 31 décembre 2024. Les assistantes et assistants maternels sont des professionnels de la petite enfance qui accueillen…
Assistants familiaux 76 2023 20241127 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K81900Pour reprendre la définition fournit le décret du 18 août 2014 relatif au référentiel fixant les critères d’agrément des assistants familiaux, l’assistant familial est la personne dont la mission con…
Tableau de bord interactif assistants familiaux 76 2023 20241127 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K11900Pour reprendre la définition fournit le décret du 18 août 2014 relatif au référentiel fixant les critères d’agrément des assistants familiaux, l’assistant familial est la personne dont la mission con…
Tableau de bord Assistants Maternels 76 2023 20241127 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 29 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 9206900Ce fichier fournit le nombre des assistants maternel agréées en Seine-Maritime au 31 décembre 2024. Les assistantes et assistants maternels sont des professionnels de la petite enfance qui accueillen…
Carte des assistants familiaux 76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 26 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8816500Pour reprendre la définition fournit le décret du 18 août 2014 relatif au référentiel fixant les critères d’agrément des assistants familiaux, l’assistant familial est la personne dont la mission con…
