Programme d'actions national nitrates : périodes minimales d'interdiction d'épandage Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 2K23210Directive "Nitrates" et programme d'actions national La directive 91/676/CEE concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « ni…
Parcelles certifiées en Agriculture Biologique sur CartoBio Agence Bio Mis à jour le 27 juin 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Les données diffusées correspondent aux parcelles certifiées en agriculture biologique et en conversion par les organismes certificateurs sur l'application CartoBio. Ces données comprennent 92% du to…
Base de données Pappers Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 32K2K00Pappers Rendre l’information des entreprises gratuite et compréhensible. Les données sont constamment actualisées, entièrement gratuites et proviennent de l’INSEE, l’INPI et le BODACC.
Communes - France Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 19 janv. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 22K8K00Ce jeu de données fait partie du "référentiel géographique" Opendatasoft. Ces données sont utilisées dans nos processeurs et outils de la plateforme. Ces données ont été créées à partir de plusieurs …
ZICO 2019 - Zones importantes pour la conservation des oiseaux Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 10K3K00Zones importantes pour la conservation des oiseaux ZICO 2019 Inventaire scientifique dressé en application d’un programme international de Birdlife International visant à recenser les zones les plus…
RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Carte géologique du Pays Basque Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 15 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K3K00Carte géologique du Pays Basque Les cartes géologiques départementales du BRGM vectorisées et harmonisées sont à l’échelle 1/50 000. Dans la carte géologique de la Nouvelle Aquitaine, plusieurs sha…
RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 9 mars 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
Système aquifère - BDLISA Niveau local NV3 Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Découpage de l'ensemble du territoire national en entités hydrogéologiques \*\* \*\* Cette base de données a été définie et élaborée au 1/50000 (échelle dite "locale"). A cette échelle, l'ensemble…
SIC 2019 - Sites d’Importance Communautaire Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Zones spéciales de conservation / Sites d’Importance Communautaire (ZSC/SIC) 2019 Réseau Natura2000 - Directive "Habitats, Faune, Flore » Le réseau Natura2000 s’inscrit au cœur de la politique de c…
RA - Cheptels selon la taille du troupeau - Ensemble des exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cheptels selon la taille du troupeau par commune Agreste - Recensements agricoles (1988, 2000, 2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et grandes…
RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RA - Culture - Ensemble des exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cultures par commune Agreste - Recensements agricoles (1970, 1979, 1988, 2000, 2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et grandes exploitations …
RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
RA - Culture selon la superficie - Moyennes et grandes exploitations Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Cultures selon la superficie par commune Agreste - Recensements agricoles (1970, 1979, 1988, 2000, 2010) Ensemble des exploitations (hors pacages collectifs) Petites exploitations Moyennes et gra…
RPG 2016 - Registre Parcellaire Graphique Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 30 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mi…
