Données essentielles des conventions de subvention Département du Cher Mis à jour le 14 janv. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4048300Conformément à l'arrêté du 17 novembre 2017 relatif aux conditions de mises à dispositions des données essentielles des conventions de subvention, le Département du Cher procède à leur mise en ligne …
Clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 7 févr. 2013Métadonnées :Bon (67 %) 2K81800Liste des clubs sportifs soutenus pour la formation en Loire-Atlantique.
Aide à l'installation des agriculteurs en Loire-Atlantique de 2008 à 2015 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 8 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K62400Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’installation d’agriculteurs de 2008 à 2015. L'aide a été supprimée en 2015.
Aide sur l'hébergement touristique rural en Loire-Atlantique de 2008 à 2012 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 5 févr. 2013Métadonnées :Bon (78 %) 2K52400Liste des subventions accordées au titre de l’aide à l’hébergement touristique rural de 2006 à 2012. L'aide a été supprimée en 2012.
Aide aux investissements immobiliers d'entreprise en Loire-Atlantique de 2008 à 2013 Département de Loire-Atlantique Mis à jour le 9 juin 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K62200Liste des subventions accordées au titre de l’aide aux investissements immobiliers d’entreprise de 2008 à 2013. Cette aide a été supprimée en 2014.
Règlement intérieur FDSL Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K84600Dcument fixant les modalités d'instruction, d'attribution du FDSL (fonds départemental de solidarité pour le logement)
Règlement FDS Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K51100Règlement fixant les modalités d'évaluation et d'attribution du FDS (fonds départemental de solidarité)
Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) 2021-2027 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K50300Le Fonds Européen pour les Affaires Maritimes, la Pêche et l’Aquaculture (FEAMPA) est l’outil de financement européen qui accompagne la mise en œuvre de la politique commune de la pêche. Il soutient …
Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018 Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K00Nombre de bénéficiaires du FUA en 2018 et 2019 par commune du Finistère. Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » es…
Nombre de bénéficiaires du dispositif Avenir Jeunes 29 (AJ29) par commune depuis 2018 Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Nombre de bénéficiaires du dispositif AJ29 depuis 2018 par commune du Finistère. Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « …
Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018 Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 3K1K00Nombre de bénéficiaires du FSL en 2018 et 2019 par commune du Finistère. Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » es…
Nombre de foyers ayant bénéficié d’une allocation mensuelle enfance dans le Finistère Conseil départemental du Finistère Mis à jour le 3 janv. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 3K1K00Nombre de foyers ayant bénéficié d’une aide financière (allocation mensuelle enfance) par an, de 2014 à 2019, dans le Finistère
Projets Implantation reporting en Région Hauts-de-France (2016-2020) Région Hauts-de-France Mis à jour le 17 juin 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 78121000Présentation des entreprises ayant créé ou maintenu des emplois avec (ou sans) soutien financier de la Région Hauts-de-France. Aides sous forme de prêt, d'avance remboursable, ou de subvention. Donné…
Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire Département du Calvados Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 4K80200Liste des collectivités recevant une aide financière du Département du Calvados : Aide aux Petites Communes Rurales (APCR) et Contrats de territoire. Les fichiers contiennent : le code sectorisation…
Attribution des Subventions Publiques SubventionsMairie de MIREMONT Mis à jour le 19 juin 2019Métadonnées :Bon (67 %) 2K26900Délibération du Conseil Municipal de Miremont attribuant les subventions pour l'année 2017
