Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC Politique Agricole CommuneAgence Bio Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 87K39K1014Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au tit…
Les aides financières de l'ADEME ADEME Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 8K3K10Au regard du Décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention et de son article 1, l’ADEME met à disposition ce jeu de…
Contributions françaises aux organisations internationales Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 4K27701Lien vers la base de données européenne EDRIS pour retrouver les montants des contributions de l'Etat français aux principales organisations internationales, aux opérations de maintien de la paix, ai…
Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 24 juil. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 4K76700Source : DREES, Études et résultats N°858 Auteurs : Françoise BORDERIES et Françoise TRESPEUX Les départements ont versé, fin 2012, 3,6 millions de prestations d’aide sociale au titre de l’aide aux…
Les aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) Ministère de la Culture Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K00Les aides aux équipes artistiques sont attribuées par le ministère de la Culture dans le cadre du dispositif réglementaire des Aides Déconcentrées au Spectacle Vivant (ADSV). Les aides sont instruite…
Agreste - Graphagri Ministère de l'Agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire Mis à jour le 6 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 13K2K00Un panorama de l’agriculture, des industries agroalimentaires, de la forêt et de l’alimentation, avec tableaux, graphiques, cartes et commentaires. Données de cadrage, Territoire et climat, Structure…
Lycées partenaires des conventions "Education prioritaire" Région Île-de-France Mis à jour le 12 déc. 2014Métadonnées :Bon (67 %) 4K3K00Liste des lycées partenaires des conventions "Education prioritaire" avec l'IEP Paris. Depuis 2001, l'IEP de Paris est à l'origine des "Conventions Education Prioritaire" établies entre l'institut d…
Saisines du médiateur de la Région Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K92200Le Médiateur cherche à régler à l’amiable les litiges dont il est saisi, opposant les usagers et l’administration régionale. Il agit dans le respect de la légalité et en tenant compte de l’équité. Il…
Lauréats PM'up Relance industrie Région Île-de-France Mis à jour le 18 nov. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Pour faire front au choc de la crise sanitaire; sauvegarder le tissu industriel francilien et accélérer son renouvellement, PM'up Relance industrie c'est 75 entreprises soutenues par la Région Île-de…
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014 Région Île-de-France Mis à jour le 20 août 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les réhabilitations et rési…
Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009 Région Île-de-France Mis à jour le 13 juin 2014Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitatio…
Aide à la réindustrialisation Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique Mis à jour le 14 juin 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K31400Aide à la réindustrialisation : un point comptable sur cette action du financement des entreprises dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir.
Grand Poitiers - Subventions indirectes attribuées aux associations Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K92500Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 20…
Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH Pays Midi Quercy Mis à jour le 19 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K10100Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le pourcentage de PO éligibles par commune et EPCI.
Conventions de subvention signées Agence de l'eau Artois-Picardie Mis à jour le 16 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Conformément à l’arrêté du 17 novembre 2017 pris pour l’application du décret no 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l’accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subventio…
Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K84800Donnée extraite du rapport annuel 2013 de la Cour des comptes, partie "Les aides directes aux titres de presse pendant la période 2009-2011", page 27
Aide aux quotidiens locaux à faibles ressources de petites annonces en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 15 mars 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K20200
3e section "développement du lectorat de la presse" du fonds stratégique pour le développement de la presse NosDonnées.fr Mis à jour le 15 mars 2013Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K24900
Aide aux quotidiens locaux à faibles ressources de petites annonces en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K46800
Open Spending - aides à la presse NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K29900Fichier agrégeant les données du fonds stratégique d'aides à la presse et des autres fonds d'aide pour utilisation dans Open Spending. Atelier Open Spending OKF France 22 mai.
