Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 4 août 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3253800Liste des Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) - obligatoire ou volontaire - en région Pays de la Loire. Un PCET est un projet t…
Plans Climat-Énergie Territoriaux (PCET) portés par un syndicat mixte en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 25 oct. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2794700Liste des syndicats mixtes portant un Plan Climat-Énergie Territorial (PCET) en région Pays de la Loire. Il peut s'agit de Pays, de Groupes d'Action Locale (GAL) ou de Parc Naturels Régionaux (PNR). …
Emprise des Plans de Protection de l'Atmosphère (PPA) d'Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 8 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3509900Les plans de protection de l’atmosphère définissent les objectifs permettant de ramener, à l’intérieur des agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que les zones où les valeurs limites sont …
Bassin d'air - Isère DDT de l'Isère Mis à jour le 8 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 7174000Les bassins d’air sont définis à l’annexe 7 de l’arrêté préfectoral n°38-2020-06-05-002 du 05 juin 2020 relatif aux procédures préfectorales d’information-recommandation et d’alerte du public en cas …
