drealnorm_ppa_s_r28 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 95221500Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)
drealnorm_qualite_air_epci_s_r28 Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 87919900PAC AUTO EPCI et lien vers tableau sur la qualité de l'air
Qualité de l'eau (état écologique) Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K24300Couche représentant l'état écologique des cours d'eau du Val-d'Oise basée sur les données de l'agence de l'eau Seine Normandie. On y retrouve 4 état différents (bon, moyen, médiocre, mauvais). Métad…
Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique en Haute-Savoie Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36200Périmètres des plans d’actions mis en place afin de réduire la pollution atmosphérique. Deux types de plans d’actions peuvent être mis en oeuvre : les plans de protection de l’atmosphère (PPA) et les…
Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée DDTM Vendée Mis à jour le 5 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73600Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable s…
Métadonnées - Indices Qualité de l'air (Citeair) Airparif Mis à jour le 18 juil. 2018Métadonnées :Bon (67 %) 2K000Métadonnées ISO 19139 pour l'ensemble de séries de données "Indices Qualité de l'air (Citeair)" journaliers par polluant sur l'Île-de-France, les départements, les communes franciliennes et les arron…
Zones à faibles émissions (ZFE) en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5123100Une ZFE est une zone géographique comportant des voies routières où la circulation des véhicules les plus polluants est restreinte, selon des modalités spécifiques définies par la collectivité qui me…
Plan de Protection de l'Atmosphère en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 20 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4192600Un plan de protection de l'atmosphère (ou PPA) est un document administratif obligatoire pour certaines collectivités (toute agglomération de plus de 250 000 habitants, et autres zones du pays où les…
Dispositif d'urgence transport en Provence-Alpes-Côte d'Azur DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Mis à jour le 15 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3712600Dispositif d'urgence Durant les pics de pollution (augmentation de la concentration de polluants dans l'air pouvant affecter la santé humaine), l’État peut mettre en œuvre la circulation différenciée…
Emprises des bandes littorales de 200 m et 500m de protection des zones de production conchylicole DDTM Morbihan Mis à jour le 20 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 96510300Emprises de la bande littorale de 500 m de protection des zones de production conchylicole. Les distances minimales d'épandage par rapport aux zones à risques et les conditions de dérogations d'épand…
ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris. Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 15 oct. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 4568200La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du 28 juin 2016 pour lutter contre les pics de pollution de l'air dûes aux particules fines comme le NO2 et le P…
