Mode d'occupation du sol (MOS) en 11 postes en 2017 Région Île-de-France Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 14K5K23Mode d'occupation du sol en Ile de France en 2017 en 11 postes de légende au pas de 25m. Le Mos (Modes d'Occupation du Sol) est l'atlas cartographique informatisé de l'occupation du sol de l'Île-de-…
Fontaines à boire (Marseille et Allauch) - Gestion métropolitaine Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K12Localisation des fontaines à boire (eau potable) sur la voierie, avec modèle et état de fonctionnement, recensées par les services de la métropole. Les fontaines installées dans les parcs et jardins…
Voirie surface Île-de-France 2019 Région Île-de-France Mis à jour le 21 mars 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Voirie linéaire inventoriée par les agents de la Direction de l'Aménagement et de la Gestion de l'Agence des espaces verts (AEV)
Aménagements vélo en Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 12 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00Couche géographique décrivant les aménagements cyclables linéaires en Île-de-France : pistes cyclables, bandes cyclables, zones de rencontre. Etant donné son volume, la donnée en format SHAPE est pr…
Le logement en Île-de-France : donner de la cohérence à l’action publique Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K39500La Cour des comptes a rendu public, le 8 avril 2015, un rapport consacré au logement en Île-de-France. Elle y constate les limites des politiques menées depuis deux décennies dans trois domaines maje…
Voirie - Points repos - Grand Poitiers Données métiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 29 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K93000Cette donnée représente l'inventaire des points repos sur le domaine public. Elle permet de localiser les abris, les assis/debout, les bancs, les bornes et les murets sur le territoire de Poitiers.
Communes devant s'adapter à l'érosion du littoral (fixées par décret) Cerema Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 609000Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 (modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022) établit la liste des communes dont l’action en matière d’urbanisme et la politique d’aménagement doivent être …
[Observatoire habitat] Communes situées en zone tendue Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 19 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 14K4K00Cette donnée liste les communes situées en zone tendue, conformément au décret n°2025-1267 du 22 décembre 2025 modifiant le décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d'application de la taxe…
Cartographie de l'artificialisation du trait de côte Cerema Mis à jour le 11 mars 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4377400Le trait de côte est considéré comme artificialisé lorsqu'il supporte des ouvrages et des aménagements littoraux ou que son évolution est potentiellement influencée par ces constructions. La cartogra…
Communes normandes concernées par la Loi Littoral Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41400Loi n° 86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs…
Plans de paysage de Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 20 déc. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K21300Le Plan de paysage est un outil de prise en compte du paysage dans les politiques sectorielles d’aménagement du territoire (urbanisme, transports, infrastructures, énergies renouvelables, agriculture…
Déploiement de la fibre optique FTTH 2017-2025 Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Evolution et état du déploiement de la fibre sur le territoire. Ce fichier cumule différentes sources de données : Opérateurs Orange, SFR, Arcep, INSEE Les millésimes utilisés sont ceux des derniè…
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8800État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.
DTA ES - Aéroports Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 5 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12300Aéroports présents sur le périmètre de la Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la Seine
Disponibilités en temps réel des places de parkings Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K11K00Disponibilités des places de parking en temps réel pour les parkings gérés ou mis en gérance par la métropole. La variable TempsReel=True permet d'afficher les parkings proposant du temps réel sur le…
Ouvrages et aménagements littoraux (métropole et outre-mer) Cerema Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2383000Cette couche cartographie les ouvrages et les aménagements littoraux situés au niveau du trait de côte, principalement à partir de l'observation de photographies aériennes traitées. L'étude a été réa…
[Observatoire habitat] Périmètre des secteurs soumis au permis de louer Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K2K00Le permis de louer est une autorisation préalable de mise en location pour toute location ou relocation de logements à usage de résidence principale. Ce dispositif s’inscrit dans le cadre de la Stra…
Communes normandes dont l'action en matière d'urbanisme et d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 8 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97048200Décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraî…
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Bassins de vie dans le Haut-Rhin (emprise 2022) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K41000Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territo…
