Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 30 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K1K00Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 25/05/2023 (communes BFC au 1er janvier 2023). Les Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires…
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K75400Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) ou d’une commune, ét…
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 4K70500Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté d’intérêts économiques de…
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue) DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K70800Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population (population légale à …
SRCE : Unités écologiques en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 78812800Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIE…
SRCE : Réservoirs de biodiversité des trames verte et bleue en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 49210200En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodiversité, rare ou commune, menacée ou non menacée, est la plus…
SRCE : Corridors territoires assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 21 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 35710300Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
SRCE : Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité et cartographiés comme axes linéaires en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 15 janv. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3158300Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
SRCE : Cours d'eau assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité en Pays de la Loire DREAL Pays de la Loire Mis à jour le 23 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 3066100Cette table liste les différents corridors écologiques qui assurent des connexions entre des réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomp…
Plans locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) en projet en Auvergne-Rhône-Alpes DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 41515600Le Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI), étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un proj…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 4125800ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département de Savoie
SRCE 2015 - Corridors écologiques diffus à préserver en Auvergne DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 5 oct. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 4062900Les corridors écologiques diffus sont des territoires peu fragmentés ayant une bonne fonctionnalité écologique et un rôle de soutien à la fonctionnalité des réservoirs de biodiversité. Ce sont des es…
Historique 2013 - Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) - Département du Puy-de-Dôme DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 14 nov. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 3544300ATTENTION DONNÉE HISTORIQUE NON MAINTENUE - USAGE CARTOGRAPHIQUE UNIQUEMENT Base de données Occupation du Sol à l'échelle COMmunale (OSCOM) département du Puy-de-Dôme
PPRN PAC : Liste des projets portés à connaissance et numérisés - Isére DDT de l'Isère Mis à jour le 18 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5314100Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l’Environnement. Ils constituent l’instrument essentiel de l’État en matière de…
Arrondissements en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K42100couche des arrondissements en Poitou-Charentes Origine La couche géographique est issue de la base IGN GEOFLA 2009 métropole Historique 21/01/2013 : Mise à jour Organisations partenaires DREAL …
Aire urbaine en Poitou-Charentes (surface) DREAL Poitou-Charentes Mis à jour le 7 juil. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K27800Une aire urbaine (AU) est une notion géographique utilisée en urbanisme. Les définitions et appellations d'une aire urbaine, zone occupée essentiellement par des constructions (d'habitation et d'acti…
Zonages rélementaires d'un PPRN ou d'un PPRM assiettes de servitudes PM1 DDT Aveyron Mis à jour le 8 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 63029800En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : le…
Servitude d'utilité publique (SUP) A7 des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K49200Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise …
Information ponctuelle des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales DDTM Pyrénées-Orientales Mis à jour le 7 oct. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 92651600Les informations ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires (conformément aux articles R123-13 et R123-14 du co…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville 2024-2030 Eurométropole de Strasbourg Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Le décret du 28/12/2023 fixe la nouvelle liste des Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) en France métropolitaine, applicable au 1er janvier 2024 sous réserve de la signature d'un …
