SUDOCUH-2019-DU-MET - Etat d'avancement des DU Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K98900Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-PLUi-MET - Etat d'avancement des PLUi en métropole Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'anné…
SUDOCUH-2019-DU-DOM - Etat d'avancement des DU des départements d'Outre-mer Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 13 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-COM-PLUiS-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUiS en métropole et DOM Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K99200Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvée…
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-Etat d'avancement des communes des SCOT Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K90500Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produ…
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des SCOT Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions d…
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi en métropole et DOM Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K75500Ce jeu de données décrit, par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'anné…
SUDOCUH-2019-PLUi-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des PLUi en métropole et DOM Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K91600Ce jeu de données décrit, la composition communale par PLUi (Plan Local d'Urbanisme intercommunal), les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les donné…
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole par commune Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 8 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K92700Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produi…
SUDOCUH-2019-DU-MET-DOM - Etat d'avancement des DU Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89200Ce jeu de données décrit, par DU (document d'urbanisme), les procédures en élaboration ou révision du DU en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites p…
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 6 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K89800Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les …
SUDOCUH-2019-SCOT-MET-Etat d'avancement des SCOT Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88000Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les directions d…
SUDOCUH-2019-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K96700Ce jeu de données décrit, par PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produites par les …
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT des départements d'outre-mer Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 14 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K95700Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produ…
SUDOCUH-2019-COM-SCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des communes des SCOT Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 8 févr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86900Ce jeu de données décrit, la composition communale par SCOT, les procédures en élaboration ou révision du SCOT en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produ…
SUDOCUH-2019-PLUiS-MET - Etat d'avancement des PLUiS en métropole Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 17 juil. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K88300Ce jeu de données décrit, par PLUiS (Plan Local d'Urbanisme intercommunal sectoriel), les procédures en élaboration ou révision du PLUiS en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentair…
SUDOCUH-2019-COM-PLUIVSCOT-MET-DOM - Etat d'avancement des PLUi valant SCOT en Métropole et DOM par commune Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 21 oct. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 1K86700Ce jeu de données décrit, par commune des PLUi valant SCOT, les procédures en élaboration ou révision du PLUi en cours et celles qui sont approuvées. Les données élémentaires de l'année N sont produi…
Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 11 mars 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K8800État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.
Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53100Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les prescriptions …
Périmètre informatif d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K58400Attention: certains zonages proviennent du GPU et sont opposables, d'autres zonages ont été saisis et/ou retravaillés par la DDT avec les informations connues au jour de la saisie. Les informations s…
