Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP SPP StructuresDirection Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K02Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la…
Opérateurs ANAH en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 10 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 98416300Périmètres des opérateurs des aides financières ANAH. L'Agence Nationale de l''Habitat peut accorder des aides financières pour la réalisation de travaux dans les logements. Les aides financières peu…
Liste des délégations locales de l'Anah Agence Nationale de l'Habitat Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 10K2K00Les missions de l'Anah sont relayées localement au niveau des directions départementales des territoires (DDT) ou directement par les collectivités territoriales. Les délégations locales Au niveau …
[Observatoire habitat] Périmètre des conventions terminées avec l'Anah (Agence Nationale de l'Habitat) Métropole d'Aix-Marseille-Provence Mis à jour le 26 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 55822400Ce jeu de donnée centralise le périmètre de toutes les conventions Anah (Agence Nationale de l'Habitat) terminées sur le territoire de la métropole Aix-Marseille-Provence : Programme d'Intérêt Généra…
Propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH Pays Midi Quercy Mis à jour le 19 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K10100Localisation à la commune du nombre de propriétaires occupants éligibles aux aides ANAH en 2013, ainsi que le pourcentage de PO éligibles par commune et EPCI.
Périmètre de l'étude OPAH-RU 2020-2025 - Ville de Saint-Lô Ville de Saint-Lô (Manche) Mis à jour le 9 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 3K47100Périmètre de l'OPAH de Saint-Lô, période 2020-2025. Ce périmètre correspond à la partie centre de la ville de Saint-Lô. Contexte de collecte OPAH est l'acronyme de « Opération programmée d'améliorat…
Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 1 juil. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 173000Mise à jour : des OPAH en cours au 2023-12-31 Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH), s'inscrivent en cohérence avec les orientations fixées par le PLH. Elles…
Carte Délégation Aides à la Pierre Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 20 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K40700Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
Liste Delegation-Aides a la pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 9 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce fichier fournit la liste des EPCI concernées par la Délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc…
DAP76 2019 2024 Parc prive gestion financiere ANAH Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 50910800L'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) et le Département de Seine-Maritime, aident les propriétaires privés, qu’il s’agisse de propriétaires occupants ou de propriétaires bailleurs, en subventionnant…
Carte Délégation Aides à la Pierre CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 12 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3941600Cette carte fournit le périmètre de délégation des aides à la pierre au Département de la Seine-Maritime. La loi permet à l’État de déléguer la gestion des aides à la pierre (parc locatif social et …
DAP76 2019 2024 Parc social gestion financiere CD76 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2448600Les aides à la pierre sont une aide publique à la construction de logements sociaux et à la réhabilitation du parc public existant ou du parc privé des propriétaires occupants et bailleurs.. Depuis …
Aides amelioration habitat propriétaires prives occupants CD76 2019 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 21 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2269600Ce fichier porte sur les aides accordées par le Département de la Seine-Maritime au parc locatif privé social et très social. Il indique le nombre de logements aidés, le type d'aide (habitat durable,…
