Dispositif Villages d'avenir Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 10K9K21Présentation Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. Villages d’avenir a pour objectif de facilit…
Programme Territoires d'industrie Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 6 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 26K12K70Présentation Territoires d'industrie vise à apporter, dans et par les territoires, des réponses concrètes aux enjeux de soutien à l’industrie : développement des compétences dans le bassin d’emploi,…
Programme Petites villes de demain PVDAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 54K43K1110Présentation Petites villes de demain vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des trajectoires d…
Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 265K38K33La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à d…
Programme Action cœur de ville ACVAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 115K28K63Présentation Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement …
Les périmètres de massifs Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 7 sept. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 12K1K32En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes a…
Subventions politique de la ville Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 10K4K11En application du décret n°2017-779 du 5 mai 2017, l'ANCT met à disposition les données essentielles des subventions politique de la ville. Le format des données est décrit dans l'arrêté du 17 novemb…
Zones d'Aide à finalité régionale (AFR) Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 11 janv. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 103K18K30Présentation La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2022-2027, mise en œuvre par le décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 rela…
Référentiel Structure de la plateforme Services Publics Plus de la DITP SPP StructuresDirection Interministérielle de la Transformation Publique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 17K3K02Description générale du programme Services Publics Plus Le programme Services Publics Plus lancé par le Gouvernement a pour but de contribuer à améliorer la qualité du service rendu et développer la…
Fabriques prospectives Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K30Présentation Les Fabriques Prospectives sont une des offres de service de l’Agence nationale de la cohésion des territoires. Elles permettent à des territoires d’être accompagnés, individuellement e…
Incubateur des Territoires Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 29 avr. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Présentation L'Incubateur des Territoires accompagne les collectivités territoriales et leurs partenaires dans la création et le passage à l’échelle de services numériques de qualité et à fort impac…
Conseiller numérique France Services - Nombre d'accompagnements Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 26 juin 2023Métadonnées :Bon (100 %) 4K47500Ce jeu de données contient trois fichiers contenant respectivement : Nombre d'accompagnements sur la période du 17 novembre 2020 au 23 juin 2023. Nombre de nouveaux usagers sur la période du 01 jan…
Fabriques de territoire fabtAgence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 2K21800Les tiers-lieux émergent comme un enjeu de préoccupation majeur pour les élus locaux, notamment ruraux, pour répondre aux enjeux de sociabilité, et d’accessibilité à une offre servicielle (culturelle…
Listes des villes Action coeur de ville Caisse des Dépôts Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 22K5K10Lancée en mars 2018, Action Cœur de Ville est une politique prioritaire du gouvernement destiné à soutenir le développement des villes moyennes, de métropoles et d’outre-mer, qui exercent une fonctio…
Programme petites villes de demain - liste des villes bénéficiaires Caisse des Dépôts Mis à jour le 2 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 21K6K30Le programme "Petites villes de demain" (PVD) vise à améliorer les conditions de vie des habitants des petites communes et des territoires alentour, en accompagnant les collectivités dans des traject…
Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 23 oct. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K36500Le plan national Action cœur de ville répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développeme…
liste des Territoires d'industrie et des communes concernées Caisse des Dépôts Mis à jour le 30 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K4K10Le programme territoires d'Industrie a été lancé par le Premier ministre en novembre 2018 lors du Conseil National de l'Industrie et prolongé en 2022 pour 3 ans. Les 149 « Territoires d’industrie » i…
Déploiement des services de l'Incubateur des territoires Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 8514700Ce jeu de données mis à jour quotidiennement recense les services utilisés par les collectivités parmi l'offre de l'Incubateur des territoires. Il comprend plusieurs fichiers : Services: métadonnée…
Structures labellisées France services (FS) de Troyes Champagne Métropole Troyes Champagne Métropole Mis à jour le 8 août 2024Métadonnées :Bon (89 %) 1K18300Présentation Immatriculation de véhicules, RSA, impôt, permis de conduire, accès aux services en ligne... Vous avez besoin d'aide pour vos démarches administratives ? Quel que soit l'endroit où vous …
Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à Finalités Régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027 Région Hauts-de-France Mis à jour le 30 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K44500Zonage communal et infracommunal (sur la commune d'Amiens) pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts-de-France pour la période 2022-2027. 2 ressources disponibles : Zonage AFR 2022-2027 :…
