Annexe(s) des délibérations de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K7500Annexes des délibérations adoptées par le Conseil et par le Bureau à compter du 1er juillet 2022. Pour une recherche d'annexes antérieure au 1er juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la…
Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (89 %) 9354900Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dé…
Quartiers administratifs de Brest (surfaces) LIM_ADM_QuartiersElusBrest_sBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K87300Limites des territoires couverts par chacun des 7 quartiers administratifs de Brest. \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*Proximité \*\*Fiche dét…
Mairies des quartiers administratifs de Brest LIM_ADM_QuartiersElusBrest_pBrest métropole Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K58300Localisation des 6 mairies annexes + hôtel de ville de Brest \*\*Thématique \*\*Limites / Découpages \*\*Producteur \*\*Pays de Brest \*\*Créateur \*\*Proximité + SIG \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*…
Zone d'Aménagement Concerté URB_PLU_BMO_AMENAG_CONCER_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K25200Zone d'Aménagement Concerté \*\*Thématique \*\*Urbanisme \*\*Producteur \*\*Brest métropole \*\*Créateur \*\*Atelier d'Etudes Urbaines \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*INSPIRE \*\* \*\*Id \*\*URB\_PLU\…
Ventilation des adresses par mairies annexes - Commune du Havre Ville du Havre Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K1K00Liste des adresses, ventilée par territoire de compétence des différentes mairies annexes de la commune du Havre. Donnée obtenue par identification géographique du périmètre de compétence de chacune …
