Bases des Plans de Mobilités et des Plans de Mobilité Simplifiés PdM/PdMSCerema Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Tableau des Plans de Mobilités en France, avec les attributs suivants : Identifiant du plan, Nom court de l'Autorité Organisatrice des Mobilités, Nom de l'AOM, Type de plan, Région, Département, Popu…
Liste et composition des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Cerema Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 32K391K25La liste des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) est établie au 1er janvier d’après les données de Banatic et de l'Insee pour les communes nouvelles. Elle est ensuite consolidée par une enq…
Communes couvertes par un plan de déplacements urbains au 01/01/2018 Cerema Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 6K76000Vous trouverez également ci-dessous la liste des communes qui appartiennent à un ressort territorial où un plan de déplacements urbains (PDU) ou un plan local d'urbanisme tenant lieu de PDU (PLUi ten…
Base des PDU et autres plans de déplacements au 1er janvier 2018 Cerema Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 4K47300La mise à jour de l’état des démarches de planification des déplacements en France est réalisée régulièrement par le Cerema sur la base des remontées des services de l’état (DDT et DREAL). Sont ainsi…
Ressorts Territoriaux, Autorités Organisatrices de la Mobilité en Normandie Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Mis à jour le 27 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K21100Dans leur ressort territorial, les communes, leurs groupements et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser la mobilité. Elles organisent des services réguliers …
Indicateurs incidence SRADDET : Lutte contre le changement climatique et la pollution de l'air Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 17 juin 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5086300Le Schéma Régional d'Aménagement de Développement Durable et d'Egalité des Territoires, adopté le 26 Juin 2019, porte la stratégie régionale pour un aménagement durable et attractif du territoire. A …
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France Région Hauts-de-France Mis à jour le 25 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K48400Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les autorités compétentes pour organiser les transports urbains. Elles gèrent les transports collectifs sur leurs …
Communautés de communes des Hauts-de-France sans compétence transport (AOM) (au 12/07/2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 juil. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K8100Certaines communautés de communes n’ayant pu devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM), comme le leur permettait la LOM, cette compétence (transports urbains : services réguliers de transpo…
Ressorts territoriaux des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en Hauts-de-France - SRADDET 2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K30600Attention : Cette donnée figée à la date de vote du SRADDET (approuvé par arrêté préfectoral le 4 août 2020) Les communes, les groupements de communes, et les syndicats mixtes de transport sont les …
Typologie à l'EPCI des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 15/02/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 84929600La couche de données décrit les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au niveau des EPCI et suivant les catégories suivantes : Structures avec la compétence mobilité obligatoire Structures …
Typologie des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région Hauts-de-France (au 01/03/2022) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 78321600Les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) en région sont décrites selon 3 catégories : AOM existante avant la LOM ( loi d'orientation des mobilités publiée au Journal officiel en décembre 20…
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Région Hauts-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 158700Nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) apparues avec la LOM
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité - Bassin de mobilité de l'Arrageois Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 1511100Cette carte représente les Autorités Organisatrices de la Mobilité et les principales infrastructures de transport.
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au 15 février 2022 Région Hauts-de-France Mis à jour le 6 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 133300Structuration, au niveau régional, des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
Les autres structures pouvant devenir Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 1551100Cette carte montre les structures territoriales (PNR, PETR et SCOT) pouvant devenir AOM dans le cadre de la LOM. La liste de ces structures est référencée dans le 1er paragraphe de l’article L 1231-1…
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité - Bassin de mobilité du Grand Amiénois - Grand Roye Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 131700Cette carte représente les Autorités Organisatrices de la Mobilité et les principales infrastructures de transport.
Autorités Organisatrices de la Mobilité en région Hauts-de-France au 01/01/2020 Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 118400La situation au 1er janvier 2020 des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) sur le territoire des Hauts-de-France.
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) au 01 mars 2025 Région Hauts-de-France Mis à jour le 29 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 105400Structuration, au niveau régional, des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité - Bassin de mobilité de l'Aire Urbaine Centrale Région Hauts-de-France Mis à jour le 15 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 116800Cette carte représente les Autorités Organisatrices de la Mobilité et les principales infrastructures de transport.
Les communautés de communes devant délibérer avant le 31 mars 2021 si elles souhaitent devenir AOM Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 117800Cette carte présente les intercommunalités devant se positionner pour prendre la compétence mobilité, dans le cadre de la LOM.
