Récolement post-électoral des archives de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 13 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K15800Aux termes des articles L. 212-6 et L. 212-6-1 du code du patrimoine, les collectivités territoriales notamment sont propriétaires et responsables de leurs archives. Dans le cas des communes, cette r…
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K14500Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représe…
