La commande publique d'oeuvres d'art (1800-1969) : base ARCADE Ministère de la Culture Mis à jour le 15 déc. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 38K84600Les Archives nationales conservent un vaste ensemble de dossiers produits par le bureau des travaux d’art, musées et expositions (consultables principalement dans la sous-série F/21, sur le site de P…
Les entrées d'archives aux Archives nationales depuis 2014 Ministère de la Culture Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K00Ce jeu de données recense, par domaine d'actions administratives, les entrées d'archives qui ont été prises en charge depuis 2014, qu'il s'agisse d'archives publiques (entrées par versement) ou d'arc…
Règles juridiques d’accès aux documents publics Ministère de la Culture Mis à jour le 23 juil. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 3K20400Le fichier du corpus complet de @docs, référence plusieurs centaines de dispositions particulières en matière d’accès, inscrites dans les textes législatifs et réglementaires français. @docs est un …
Règlement de réutilisation des données publiques Conseil général de l'Oise Mis à jour le 5 nov. 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K4K10Règlement, licences et tarifs de réutilisation des informations publiques conservées par les archives départementales de l'Oise
Archives départementales des Côtes d’Armor: Registre des entrées de 2021 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K90000Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2021. Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de statu…
Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2022 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 14 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K53100Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2022. Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de stat…
Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2023 Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K45300Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2023. Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de stat…
Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2024 Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (100 %) 2K23900Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2024. Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de stat…
Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées de 2025 Département des Côtes d'Armor Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 8072600Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor pour l’année 2025. Chaque entrée est catégorisée par type d’entrée (archives de stat…
Archives départementales des Côtes-d’Armor: Registre des entrées (Totalité) Département des Côtes d'Armor Mis à jour le 22 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4031600Archives départementales des Côtes d'Armor: Registre des entrées (totalité) Ce jeu de données contient l’enregistrement des entrées d’archives aux Archives départementales des Côtes-d’Armor depuis 20…
Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K14500Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représe…
Archives du Centre Communal d'Action Sociale de Sixt-sur-Aff Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :Bon (89 %) 2K10100Bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 8,80 mètres linéa…
Registres de notaires numérisés par les archives départementales de la Drôme La Drôme Mis à jour le 5 août 2022Métadonnées :Bon (100 %) 9K1K00Les archives départementales de la Drôme conservent près de 34 000 registres de minutes de notaires, dont les plus anciens datent du XIVe siècle. Les registres abîmés ont été sortis de la consultatio…
Dépouillement de l'état civil ancien de Nevers (58194) G.-A. MACHETMis à jour le 25 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 4K67401Dépouillement réalisé par un généalogiste amateur à partir des registres d'état civil de Nevers conservés aux Archives départementales de la Nièvre et dont les délais de communicabilité ont expiré. …
Jeux de données "archives" (2024) jeux-de-donnees-archives-2024Maïwenn BourdicMis à jour le 18 févr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 2K7500Extraction et catégorisation des jeux de données des services d’archives (ou assimilés) en open data, à partir du catalogue des données de data.gouv.fr (export du 5 février 2025). 355 jeux de donnée…
