Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne DDT Tarn-et-Garonne Mis à jour le 27 juin 2018Métadonnées :Bon (78 %) 70732900Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté pr…
DDT 70 - Sinistres survenus aux gonflements d'argile en Haute-Saône Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 15 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37400Document de connaissance suite au rapport d'étude du BRGM/RP-52590-FR (document public) et positionnement des sinistres survenus aux gonflements d'argile au format mapinfo. Date d'établissement des d…
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) ajusté au RPG Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 99045600Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
Zone dérogatoire du Marais de Dol (ille-et-Vilaine) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 30 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 86344200Sur le secteur des Marais de Dol de Bretagne et des polders du Mont St Michel, l’exemption d’implantation d’un couvert végétal dans le cas d’intercultures longues est possible dans les conditions déf…
DDT 70 - Aléas gonflement d'argile en Haute-Saône en 2009 Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 23 sept. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 84936200Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénom…
Zonage règlementaire du PPRN Argile en Lot-et-Garonne Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 14 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56800Zonage règlementaire concernant le risque de tassements différentiels lié au retrait-gonflement des argiles. Les périmètres de protection induisent les mesures de prévention à mettre en œuvre pour r…
Aléas retraits et gonflements des argiles dans la Nièvre (58) DDT Nièvre Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25700La cartographie de l'aléa retrait gonflement des argiles sur le département de la Nièvre est extraite de la cartographie nationale issue du BRGM en vigueur depuis le 1er janvier 2020. Cette cartograp…
Aléa retrait/gonflement des argiles Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K24200 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les risques d'aléa retrait/gonflement des argiles sur le territoire Girondin…
Les risques liés au retrait ou au gonflement des argiles Région Hauts-de-France Mis à jour le 19 janv. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 179400Largement présent à l’échelle de la nouvelle région, l’aléa de retrait-gonflement des argiles couvre 78% de la surface régionale, réparti en 3 niveaux allant de faible à fort. La répartition géograph…
Etudes d'aléas retrait gonflement des argiles Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay Mis à jour le 10 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K35200Etudes d'aléa Argile en dehors du PPR sur le département de la Haute-Loire - Source : DDT 43
