Structure des services publics d'assainissement collectif DDTM Vendée Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 83736600Structure des services publics d'assainissement collectif
Sous-produits des stations d'épuration Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K4K00Ce jeu de données comporte la production ou réception mensuelle des sous-produits de l'épuration en Saône-et-Loire.
Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Ruisseau de Vaulx SIARVSyndicat Intercommunal d'Assainissement du Ruisseau de Vaulx Mis à jour le 23 sept. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3400Syndicat gérant le réseau d'assainissement, la station d'épuration et la facturation de ses abonnés.
ASSAINISSEMENT COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette, consommations énergetiques des ouvrages Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K66800Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT CCPF AssainissementCommunauté de Communes du Pays Fertois Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K48200ensemble des rapports et budgets du service assainissement
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K3900Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K6000Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvel…
Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartem…
Liste des maîtres d'ouvrage en assainissement collectif et des adhérents au SATESE et à l'observatoire départemental de l'assainissement SATESE, ODADépartement du Morbihan Mis à jour le 7 juin 2019Métadonnées :Bon (89 %) 3K12502Afin d'apporter un appui technique aux maîtres d'ouvrage en charge de l'assainissement collectif, le Conseil départemental du Morbihan dispose d’un service assurant l'ensemble des missions de de cons…
Entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3948400Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un terri…
Communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée) DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3646200Table regroupant les communes ne disposant pas de service d'assainissement collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
Collectivités compétentes en assainissement collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3263300Cette table représente les collectivités compétentes en assainissement collectif dans le région Pays de la Loire excepté le département de Vendée.
PAOT - Assainissement_collectif / Actions prévues en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 264200Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Assainissement\_collectif / Actions prévues en Bretagne Constitution : systèmes d'assainissement collectif concernés par au moins une action du PA…
