Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne Agence de l'eau Loire-Bretagne Mis à jour le 16 nov. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K74201Cartes de l'assainissement non collectif (ANC) sur le bassin Loire-Bretagne en 2014. Les données proviennent des SPANC (Services Publics d'Assainissement Non Collectif).
Service public d'assainissement non collectif Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 24 sept. 2019Métadonnées :Bon (78 %) 4K3K01Collectivités compétentes en matière d'assainissement non collectif en Saône-et-Loire (coordonnées, organisation, liste des communes)
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K87200L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le…
Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K4300L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
1900-2018 : SERVICE ASSAINISSEMENT CCPF AssainissementCommunauté de Communes du Pays Fertois Mis à jour le 16 déc. 2020Métadonnées :Bon (67 %) 2K48200ensemble des rapports et budgets du service assainissement
Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Lorient Agglomération Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4900L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logi…
Référentiel SISPEA - Compétence en assainissement collectif, assainissement non collectif et alimentation en eau potable par commune, par collectivités compétentes et par entités de gestion dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 10 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K27100La mission de l'Observatoire est d'apporter une vision d'ensemble de l'organisation et des performances des services publics pour orienter les politiques nationales de l'eau. La mission interdépartem…
Entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire (sauf Vendée). DDT de Maine-et-Loire Mis à jour le 13 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3563900Cette table représente les entités de gestion (services) en assainissement non collectif dans la région Pays de la Loire excepté le département de la Vendée. Une entité de gestion se définit par un t…
Contrôles SPANC Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane Mis à jour le 20 oct. 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Types et nombre de contrôles effectués par années par le service « Assainissement » sur le SystèmePublic d’Assainissement Non Collectif (SPANC). Les données disponibles commencent à l’année 20…
