Zonage du réseau des eaux usées Région des Pays de la Loire Mis à jour le 21 juil. 2016Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K1K00Indication géographique du type d'assainissement (collectif / non collectif). zone géographique où le raccordement au réseau de traitement des eaux usées est possible.
Se loger, habiter au quotidien - Equipements et services EQU_POI_SERVICESEQU_M_LOGEH_VBrest métropole Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K85700Services liés au logement \*\*Thématique \*\*Services et équipements publics \*\*Producteur \*\*Pôle métropolitain du Pays de Brest \*\*Créateur \*\*SIG Pays de Brest \*\*Fiche détaillée \*\* \*\*I…
Compétence en assainissement non collectif en Charente. Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 janv. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 44330100Polygones des zones de compétence (EPCI ou commune) en assainissement non collectif sur le département de la Charente à compter du 1 janvier 2017. Les statuts d'un EPCI, quelle que soit sa forme, peu…
