Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Nancy Ville de Nancy Mis à jour le 6 janv. 2020Métadonnées :Bon (89 %) 5K34400La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le m…
Influence - Listing des auditions réalisées par les députés pour leurs rapports NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K01Transparence International France et Regards Citoyens ont convenu en juillet 2010 d’un partenariat original, pour livrer ensemble au débat public et aux Français, des informations nouvelles sur les r…
Influence - Listing des auditions réalisées par les députés pour leurs rapports NosDonnées.fr Mis à jour le 16 mars 2011Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K01Transparence International France et Regards Citoyens ont convenu en juillet 2010 d’un partenariat original, pour livrer ensemble au débat public et aux Français, des informations nouvelles sur les r…
Ordres du jour du Conseil Général Ville de Paris Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K2K00Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2012 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de délib…
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K70Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 14 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K3K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
Rattachement financier aux partis politiques des députés de la 14ème législature NosDonnées.fr Mis à jour le 20 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012…
Ordres du jour du Conseil Général - 2008 à 2014 Ville de Paris Mis à jour le 19 mars 2015Métadonnées :Bon (67 %) 2K62900Ordres du jour du Conseil Général de mars 2008 à décembre 2014 par séance. Dans le jeu de données, les abréviations PJ, LR, A, V, VNR, DSP correspondent aux intitulés suivants : PJ : projet de déli…
Carte du découpage des circonscriptions électorales législatives 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 27 août 2018Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K45100Carte réalisée par Jérôme Cukier pour ses projets de visualisation des données électorales 2012 : http\://www\.jeromecukier.net/projects/elections/projections950.html Identifiants des zones : DD = c…
Carte du découpage des circonscriptions électorales législatives 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 27 août 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K21410Carte réalisée par Jérôme Cukier pour ses projets de visualisation des données électorales 2012 : http\://www\.jeromecukier.net/projects/elections/projections950.html Identifiants des zones : DD = c…
Participation aux travaux parlementaires des ministres du gouvernement Ayrault en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K2K00Dans le cadre d'une enquête de Marianne sur le travail gouvernemental, nous avons extrait de NosDéputés.fr les listes de participations des ministres du gouvernement Ayrault entre juin et décembre 20…
Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 15…
Participation aux travaux parlementaires des ministres du gouvernement Ayrault en 2012 NosDonnées.fr Mis à jour le 16 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Dans le cadre d'une enquête de Marianne sur le travail gouvernemental, nous avons extrait de NosDéputés.fr les listes de participations des ministres du gouvernement Ayrault entre juin et décembre 20…
Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K1K00Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les t…
Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales NosDonnées.fr Mis à jour le 6 août 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K88500Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de l…
Circonscriptions législatives d'Occitanie Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 2 mai 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K00Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. Données Insee filtré sur les circonscriptions de la région Occitanie.
Assemblée des Territoires - Territoires vécus Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K1K00Grands bassins de vie vécus
Actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille (hors délibérations) Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 8194900L'acte administratif est une décision de l'administration métropolitaine pour gérer ses propres compétences (gestion des déchets, transports, voirie, etc). La diffusion de cette donnée est obligatoir…
Annexe(s) des actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille Métropole Européenne de Lille Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 7984100Les annexes sont des documents complémentaires aux actes administratifs de la Métropole Européenne de Lille. Ces annexes sont obligatoirement diffusées depuis le 1er juillet 2022. Territoires MEL : …
