Actes administratifs de la Région Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 22 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 5K1K10Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs suivants (en remo…
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K78100Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Assiduité des élus de 2016 à 2025 Région Île-de-France Mis à jour le 26 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Nombre de réunions et % d'absences non justifiées par année, semestre et par élu régional aux assemblées plénières du conseil régional, aux commissions permanentes et aux commissions thématiques. L’…
Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K55600Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Liste des rapports votés Région Île-de-France Mis à jour le 6 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K87600Tous les rapports votés en 2016 en conseil régional et en commission permanente. Les rapports et délibérations sont téléchargeables sur le portail internet de la Région.
Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Liste des rapports votés en 2012 Région Île-de-France Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77300Tous les rapports votés en 2012 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géogr…
Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K50300Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en …
Composition des commissions thématiques du conseil régional Région Île-de-France Mis à jour le 26 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K30900Le Conseil régional d’Île-de-France compte 22 commissions thématiques qui permettent aux élus régionaux de débattre des actions impulsées par les vice-présidents de la Région et, le cas échéant, d’ap…
Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours) Région Île-de-France Mis à jour le 31 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70600Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clé…
Liste des rapports votés en 2011 Région Île-de-France Mis à jour le 30 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56400Tous les rapports votés en 2011 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géogr…
Liste des rapports votés en 2013 Région Île-de-France Mis à jour le 25 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60900Tous les rapports votés en 2013 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clés, zones géogr…
Liste des rapports votés en 2010 (mandature en cours) Région Île-de-France Mis à jour le 10 juin 2013Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K72500Tous les rapports votés à partir de mars 2010 en conseil régional et en commission permanente. Description du fichier : Numéro de rapport, titre, date du vote, intance délibérante, résumé, mots-clé…
Registre des représentants d’intérêts de la Région Île-de-France : liste des personnes auditionnées ou consultées pour la rédaction des rapports-cadres (engagement n° 5 de la Charte éthique) Région Île-de-France Mis à jour le 12 sept. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K22800« L’engagement n° 5 de la Charte pour une nouvelle éthique politique en Île-de-France prévoit, depuis la délibération du 21 juillet 2021, que « les rapports-cadre du conseil régional et les amendemen…
