Répertoire National des Associations RNAMinistère de l'intérieur Mis à jour le 7 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 1M243K1749⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA rép…
ASSOCIATIONS (JOAFE) Premier ministre Mis à jour le 16 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 50K9K521Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journ…
COMPTES ASSOCIATIONS Premier ministre Mis à jour le 15 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 42K13K312Les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Vous trouverez les comptes des années 1998 à nos jours. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir …
Utilisation des données API entreprise par Démarches simplifiées Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 26 sept. 2024Métadonnées :Bon (67 %) 3K15500Liste des données entreprises-associations ( intégrées via API Entreprise ) , utilisées par Démarches simplifiées. Données remontées par appel API : Type d'API appelée Siret de l'acteur public trai…
La vie associative Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 28 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K85701Diverses données et publications
Le Fonds pour le développement de la vie associative Cour des comptes Mis à jour le 7 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K40400À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur le Fonds pour le développement de la vie associative. Après la suppression de la réserve parlementai…
Statistiques relatives aux volontaires de solidarité internationale (associations agréées et France Volontaires) pour l’année 2011 Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 2K10200Ces statistiques 2011 sont réalisées à partir de la base de données du FONJEP, obtenue par regroupement des informations renseignées par chaque association agréée. Elle permet un suivi individualisé …
Répertoire National des Associations - Vienne Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K2K00Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’…
Ville de Poitiers - Citoyenneté - Subventions directes attribuées aux associations Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de données retrace les subventions directes (financières) versées par la ville de Poitiers aux associations, depuis l'exercice budgétaire 2015. Cette donnée est actualisée annuellement par de…
Grand Poitiers - Subventions indirectes attribuées aux associations Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K92500Ce jeu de données retrace les subventions indirectes (les aides en nature comme par exemple la mise à disposition de locaux ou de matériel) versées par Grand Poitiers, depuis l'exercice budgétaire 20…
Représentants d'intéret Assemblée nationale Mis à jour le 25 nov. 2016Métadonnées :Bon (78 %) 4K37200Ce jeu rassemble les données qui constituent le registre des représentants d’intérêts enregistrés auprès de l’Assemblée nationale. Y figurent les informations relatives à la raison sociale, au type …
Données essentielles des conventions de subvention Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 29 août 2024Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Données essentielles des conventions de subvention conclues par le Département des Hauts-de-Seine. Ce jeu de données présente les données essentielles des conventions passées avec des organismes de …
Associations engagées contre les emballages à usage unique Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K12000Localisation des associations luttant contre la production d'emballages à usage unique sur le Territoire de GPSO
Où louer une salle ? Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3843900Ce tableau recense les salles qui peuvent être disponibles à la location à Grand Poitiers. La donnée est collectée par la direction Vie associative-Cohésion sociale aux termes d'une convention signée…
Associations labellisées ou oeuvrant pour le développement des ENR Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 4 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 40410100Localisation des associations labellisées oeuvrant pour développement des énergies renouvelables sur le Territoire de GPSO
Données essentielles des conventions de subvention attribuées par la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K3K00Dans le but de renforcer la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques, les collectivités locales, de plus de 3500 habitants et plus de 50 agents, qui attribuent des subv…
Subventions Commune de Merville Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K84400Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Merville, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques mis en pl…
Subventions Communauté de Communes du Volvestre Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil communautaire de la Communauté de Communes du Volvestre, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données…
Subventions Commune de Castanet-Tolosan Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K81600Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune de Castanet-Tolosan, collectivité pilote du dispositif d'accompagnement à l'ouverture des données publiques m…
Subventions Commune du Vernet Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 17 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 2K59100Ce jeu de données liste les subventions attribuées par le Conseil municipal de la commune du Vernet. Ce jeu de données respecte les spécifications des modèles de données applicables aux jeux de donn…
