Activités sanitaires autorisées et mises en œuvre au sein des structures Finess (t_actsan_finess) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 4K2K22ATTENTION !!! CHANGEMENT D'ENCODAGE DU FICHIER : ANSI --> UTF8 La table t\_actsan\_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités …
Actvités de soins autorisées et mises en oeuvre au sein des structures Finess (t_actsoins_finess) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 12 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K05!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t\_actsan\_finess La table t\_actsoins\_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des activités …
Equipements et matériels lourds mis en oeuvre au sein des structures Finess (t_eml_finess) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 12 sept. 2024Métadonnées :Bon (89 %) 8K2K01!! OBSOLETE !! Consulter le jeu de données t\_actsan\_finess La table t\_eml\_finess est une table de la base de données DataSanté ; elle recense - à une date donnée - l’ensemble des autorisations e…
Equipements sociaux et médico-sociaux actifs des structures Finess (t_actms_finess) DataSantéAtlasanté Mis à jour le 11 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 6K2K21ATTENTION, changement d'encodage du fichier : ANSI --> UTF8 La table t\_actms\_finess recense à une date donnée l’ensemble des autorisations en équipements sociaux et médico\_sociaux actifs des stru…
Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes. DREAL Auvergne-Rhône-Alpes Mis à jour le 10 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5688400Pour cette cartographie, un aménagement hydroélectrique autorisé est caractérisé par une ou des prises d’eau (où l’eau est dérivée depuis un cours d’eau) et une restitution (où l’eau est restituée à …
Terrasses et étalages : Autorisations Ville de Paris Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 13K3K10Ce jeu de données liste et géolocalise les terrasses permanentes et estivales ainsi que les étalages, autorisés à Paris. L'installation des étalages et terrasses sur la voie publique ainsi que des c…
Etalages et terrasses autorisées à Paris Ville de Paris Mis à jour le 11 juil. 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 8K4K10Liste des 19000 autorisations d’occupation du domaine public délivrées aux commerces parisiens (autorisation d’installer des étalages, terrasses, commerces accessoires, contre terrasse, contre étalag…
Etalages et terrasses autorisées à Paris Ville de Paris Mis à jour le 14 sept. 2013Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K1K00
Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 24 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63900Identification des massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes. Est un défrichement toute opération volontaire entrainant directement ou indirectement la …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K70600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K37300Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Campagne d'irrigation 2017-2018, hors ZRE - Landes Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35200Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre …
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K34600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 92238400Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Adour
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 90036600Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 83237400Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 79940000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2021 - ZRE Adour
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 18 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 59036000Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Adour
Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes Mis à jour le 19 déc. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 48335900Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Adour Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées…
Compte administratif 2013 - Toulouse Métropole Toulouse métropole Mis à jour le 20 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84900Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité qui présente les résultats de l’exercice, il retrace ainsi l’intégralité des autorisations budgétaires qu’il rapproche des réalisatio…
