Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46700Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1…
Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - localisation (ponctuel) DREAL Nouvelle Aquitaine Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 44910700Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine. Attention : ce jeu de d…
Décisions et avis des autorités environnementales régionales pour plans et programmes en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 29 mai 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K18400Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51813200Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
Autorité Environnementale annotations en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 237000Annotation sur les projets et plans programmes soumis à évaluation environnementale pour faciliter la production des avis. Informations réservées aux agents travaillant pour l'AE.
