Avis et conseils de la CADA Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 21K6K56Ce jeu de données contient les avis rendus par la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) ainsi que ses conseils à destination des administrations en vertu des dispositions du Livre II…
Publication des avis DINUM (articles 3 et 7) Direction interministérielle du numérique Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :Bon (78 %) 11K2K02La direction interministérielle du numérique(DINUM) publie ses avis de conformité sur les grands projets du système d'information de l’État. Afin de garantir la sécurité et la conformité des grands …
Avis rendu par l'administrateur général des données Etalab Mis à jour le 20 août 2018Métadonnées :Bon (67 %) 3K22700Avis rendu par l'administrateur ministériel des données.
Activité du service juridique, contentieux et assurances de la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K15500Indicateurs d'activité du service juridique, contentieux, assurances de la Ville d'Antibes, s'agissant de ses trois missions principales que sont le contentieux, le conseil juridique et les assurance…
Avis et conseils de la CADA à la Ville d'Antibes Ville d'Antibes Mis à jour le 5 janv. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 3K20000La Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques a…
Avis et décisions au cas par cas de l'autorité environnementale de la région Grand Est DREAL Grand Est Mis à jour le 23 mars 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K46700Localisation à la commune, des avis et des décisions au cas par cas de l'autorité environnementale concernant les projets, plans programmes et documents d'urbanisme de la région Grand Est depuis le 1…
Lot de données relatives aux avis et décisions des Autorités environnementales régionales en Île-de-France Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 28 avr. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 51813200Contextualisation : L’évaluation environnementale sert à formaliser et à améliorer la prise en compte de l’environnement dans les stratégies publiques et privées, qu’il s’agisse de projets (industrie…
ETAT CIVIL Naissance, avis Commune de Sixt-sur-Aff Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :Bon (89 %) 19K2K00Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissa…
Avis et conseils CADA-Conseil régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 12 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K72400La Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) est une autorité administrative indépendante chargée de veiller au respect de la liberté d'accès aux documents administratifs et aux archives…
