Zones hydrographiques - Métropole 2016 - BD Carthage Système d'Information sur l'Eau Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K4K00La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique …
Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 17 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K27200Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR
Suivi hydrologique du bassin versant périurbain de l'Yzeron Irstea Mis à jour le 6 août 2025Métadonnées :Bon (78 %) 3K29800"Le bassin versant de l’Yzeron (150 km²) est situé en périphérie ouest de l’agglomération lyonnaise. Il subit depuis le XXe siècle l’influence du développement de la ville de Lyon. Cela se traduit pa…
Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté DREAL Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 23 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4951300Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites MIA, des programmes de me…
OHM-CV mesures sur les Gardons Irstea Mis à jour le 30 mars 2025Métadonnées :Bon (67 %) 2K27300La partie cévenole (Gardons) de l'Observatoire Hydro-météorologique Méditerranéen Cévennes-Vivarais vise à fédérer les compétences de chercheurs de disciplines variées (météorologie, hydrologie, géop…
Périmètres éligibles - Dispositif ERREKAGRI Plateforme Open Data ZABAL Mis à jour le 3 août 2021Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K90200Dispositif ERREKAGRI Périmètres éligibles Information: https\://www\.communaute-paysbasque.fr/errekagri-dispositif-eau-et-agriculture
Aléa inondation pour la crue de référence de l’Arc – Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K29100Zones exposées à un aléa inondation par la crue de référence (Qref) sur l’ensemble de bassin versant de l’Arc, utilisées pour la définition du zonage réglementaire des PPR inondation. La carte d'aléa…
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 97241700EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2017 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 16 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 88148600EDL 2019 : La mise à jour de l'état des lieux s'est appuyée sur les travaux conduits, sur la période 2017-2019, aux niveaux national, bassin et local. L’état des lieux analyse les freins à la reconqu…
Référentiel des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2022 Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 26 févr. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 73347300SDAGE 2022/2027 : Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures sont en vigueur depuis le 4 avril 2022. Ils définissent la stratégie et l…
Bassin versant de Bretagne (version région Bretagne) Région Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (78 %) 1K13400Contour des bassins versants hydrographiques de Bretagne.
Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont-Cure-Cousin Parc naturel régional du Morvan Mis à jour le 16 mars 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K95200La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et l’aménagement des cours d’eau;…
PPRN Inondations du Vaucluse (84) - Synthèse des Zones réglementées DDT Vaucluse Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K56200Cette fiche donne accès à la donnée localisée relative aux zonages réglementaires des PPR inondations approuvés dans le Vaucluse. Le code de l'environnement cadre l’établissement des PPRN et notamme…
Bassins versants du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 6K2K00Périmètre des bassins versants du Région Nord - Pas-de-Calais Un bassin versant est un espace drainé par un cours d'eau et ses affluents sur un ensemble de versants. Toutes les eaux dans cet espace s…
Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Nord - Pas-de-Calais Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K37600Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux est un outil de planification et de concertation en vue de la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource en eau. Il s'applique à …
Situation actuelle des bassins versants qui étaient concernés par le contentieux sur les eaux brutes en 2007 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5081000Neuf périmètres de captage d’eau pour lesquels la teneur en nitrates de l’eau captée dépassait en 2007 les normes de l’U.E. (50mg/l), ce qui a conduit les autorités françaises à mettre en place des z…
Secteurs d'objectif de préservation des têtes de bassin versant Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4956700Objectifs de préservation et de restauration des têtes de bassin versant répartis par sous bassin versants des masse d'eau du Schéma d'aménagement et de Gestion des eaux (SAGE) de l'Estuaire de la Lo…
Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels "eau" Région des Pays de la Loire Mis à jour le 11 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4317400Bassins versants pour lesquels un volet érosion et ruissellement doit être inclut dans les programmes opérationnels d'aménagement ou de gestion des eaux. Le Schéma d'aménagement et de Gestion des eau…
Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 299500Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des objectifs du SDAGE / des SAGE à l'échelle des collectivités. Il assure la cohér…
Secteurs prioritaires vis-à-vis du phosphore diffus d'origine agricole (SAGE Esuaire de la Loire 2024) Région des Pays de la Loire Mis à jour le 16 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2723600Les apports diffus d’origine agricole constituent, avec les rejets urbains et industriels, l’une des sources principales de pollution des eaux superficielles et souterraines par les nutriments et les…
