RPG Institut national de l'information géographique et forestière Mis à jour le 11 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 248K62K2024Le Registre Parcellaire Graphique (RPG) est le système d’information géographique permettant l’identification de parcelles agricoles. C’est l’outil de référence pour l’instruction et le contrôle des …
Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025) Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Mis à jour le 28 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 2931200Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60) DDT Oise Mis à jour le 26 mai 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51100Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)
BCAE_67_2020 Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 13 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 71514500La qualification de cours d'eau repose sur 3 critères cumulatifs qui doivent ainsi être retenus pour caractériser un cours d'eau : 1 la présence et la permanence d'un lit, naturel à l'origine; 2 un d…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2020 DDTM Finistère Mis à jour le 7 déc. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K39900L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029\_2020 : Couche archive pour l'année 2020. La couche en vigueur est la couche L\_INVENTAIRE\_CE\_DDTM\_029 (sans précision de l'année = année courante) http\://catalogue.…
Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère - Année courante DDTM Finistère Mis à jour le 10 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K47300Un inventaire départemental des cours d’eau existe depuis 2011 dans le Finistère. Il a été mis à jour 6 fois sur de faibles linéaires ( de l’ordre de 0,1 % du linéaire total chaque année soit entre 1…
Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère DDTM Finistère Mis à jour le 10 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K56500Les éléments topographiques protégés par la BCAE(\*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles (que ce soit à l’intérieur des parcelles ou en bordure de celles-ci) : …
BCAE 2024 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 4 mars 2024Métadonnées :Bon (67 %) 1K40200Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2024. Le code rural et de la pêche maritime stip…
BCAE 2025 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 1 avr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 94924800Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2025. Le code rural et de la pêche maritime stip…
BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne DDT Haute-Marne Mis à jour le 2 févr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3492000Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales dans le département de la Haute-Marne en 2026. Le code rural et de la pêche maritime stip…
Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019. Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Mis à jour le 19 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 63022800Au titre de la conditionnalité des aides, cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être protégés par des bandes tampons pérennes au titre du domaine bonnes conditions agricoles et environnementa…
Cours d'eau BCAE en Vendée (85) DDTM Vendée Mis à jour le 3 août 2016Métadonnées :À améliorer (44 %) 270800Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE)
DDT 70 - BCAE 2025 Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Mis à jour le 13 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K25800Evolution de la cartographie des cours d'eau BCAE "bandes tampons le long des cours d'eau", libellé à partir de BCAE4 suite à la note PAC de juin 2024. Tronçons hydrographiques déclarés cours d'eau p…
N_BCAE_Cours_eau_2021_L_012 DDT Aveyron Mis à jour le 25 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 72226500Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2021 pour les départements métropolitains.
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3543900Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE)" dans le…
cours d'eau BCAE Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 31 mars 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K62100Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 pour les départements métropolitains. Identification des cours d’eau conce…
Tronçons Hydrologiques : type d'écoulement et tronçons classés BCAE Direction Départementale des Territoires de Lot-et-Garonne Mis à jour le 6 janv. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K46600Couche des tronçons hydrologiques de base BD Topo 161 comprenant les types d'écoulement au titre de la Police de l'Eau et les états des BCAE/ZNT mis à jours annuellement en référence à l'Arrêté Minis…
