Cours d'eau à gestion domaniale Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67) Mis à jour le 3 nov. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 12K3K00Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l'État. Dans ce cas leurs lits et leurs berges appartiennent à des personnes publiques ils relèvent du…
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 72836000Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 DDT Ardennes Mis à jour le 10 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 54337500Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Espaces verts Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K000Cette donnée renseigne l’emplacement géographique de certains types d’espaces verts. Il s’agit en particulier des abords de bâtiment, des abords de voirie, des berges de rivière et des jardinières. L…
Espaces verts Métadonnées :À améliorer (33 %) 841000Cette donnée renseigne l’emplacement géographique de certains types d’espaces verts. Il s’agit en particulier des abords de bâtiment, des abords de voirie, des berges de rivière et des jardinières. L…
