Demandes de brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 9 nov. 2022Métadonnées :Bon (67 %) 4K2K01\[Archive] Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties a…
Titres de qualification des marins ITEM-2017Ministère de la Transition écologique Mis à jour le 22 nov. 2018Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Dans le cadre de la mise en œuvre de la convention SCTW95 de l'OMI (organisation maritime internationale) sur les normes et standards de formation des marins, l'application ITEM (Informatisation des …
Déposants des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K3K10Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes partie…
Familles de brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 11 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K3K00Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties a…
Nomenclature domaines émergents des brevets Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 1 févr. 2017Métadonnées :Bon (67 %) 4K1K00Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE\[1] qui a fait un travail d’identification pr…
Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets) Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 23 févr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K50000\*\*scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 4 millions de productions scientifiques françaises : \*\* \- les publications scientifiques depuis 2013 sont identifiées viaht…
Jurisprudence et décisions d'opposition, nullité et déchéance Institut national de la propriété industrielle (INPI) Mis à jour le 27 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45200· L’essentiel des décisions judiciaires nationales en matière de marques (depuis 1904), de brevets (depuis 1823) et de dessins et modèles (depuis 1994) · Les Décisions du directeur général de l'INPI…
