RSA EP Suspensions CD76 2017a2022 20230807 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce jeu de données présente des données annuelles relatives aux suspensions du RSA, après décision prise en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime, de juillet 2017 à décembre 2022. Il fournit des…
Benef RSA par age CD76 2016a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) par tranche d'âge et par année, en Seine-Maritime du 31/12/2016 au 31/12/2022. Ce fichier est issu d…
RSA Comp familiale foyers benef CD76 2017a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K90400Foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole), par composition familiale et année, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Métadonnées Lien ver…
RSA76 Benef selon situation familiale EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K72000Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon la situation familiale (seul(e) sans enfant, seul(e) avec enfant(s), e…
RSA Motifs Suspensions CD76 2016a2022 20230803 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 oct. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K2K00Ce fichier présente des données relatives aux motifs des décisions de suspension du RSA prises en équipe pluridisciplinaire en Seine-Maritime par année, de juillet 2017 à décembre 2022. Le règlement…
RSA76 Benef selon situation familiale Canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73500Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon la situation familiale (seul(e) sans enfant, seul(e) avec enfant(s), e…
Benef RSA anciennete dans dispositif CD76 2016a2022 20230817 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 27 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K1K00Ancienneté des foyers bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA tous régimes : régime général + régime agricole) dans le dispositif, en Seine-Maritime de 2016 à 2022. Ce fichier est issu des …
RSA76 Benef par age EPCI 2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77000Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par classes d’âge, par intercommunalité (EPCI), en Seine-Maritime (régime gé…
RSA76 Benef selon ancienneté EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K67600Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon l'ancienneté dans le dispositif et par intercommunalité (EPCI) de la S…
RSA76 Benef par age canton 2023 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 8 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K74200Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par classes d’âge, par canton, en Seine-Maritime (régime général). Métadonn…
RSA76 Benef selon sexe EPCI 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 déc. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K75100Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par sexe et par intercommunalité (EPCI) de la Seine-Maritime (régime général…
RSA76 Benef selon sexe canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K69800Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 par sexe et par canton de la Seine-Maritime (régime général). Métadonnées …
RSA76 Benef selon ancienneté Canton 20240729 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 4 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2963000Bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (RSA) en droit ouvert et versable et soumis à droits et devoirs au 31/12/2023 selon l'ancienneté dans le dispositif et par canton de la Seine-Maritime (ré…
