Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
A VERIFIER- Budget réalisé et exercice en cours - Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00La notice du budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est disponible en téléchargement. Le budget primitif de Grand Poitiers Communauté urbaine est adopté fin mars ou début avril avec un…
Finances- Présentation du budget primitif par chapitre Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 3 juil. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 3K25200Données transmises après le vote du budget primitif (courant avril) découpé par niveau de vote, soit le chapitre
Budget départemental (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 5K2K00Budget primitif du budget départemental décomposé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département pour …
Budgets annexes (budget primitif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget primitif des budgets annexes décomposé par article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Dans les Hauts-de-…
Budget départemental de la Haute-Garonne par exercice (budget primitif) Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data Mis à jour le 23 avr. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 5K3K00Le budget primitif détaille les choix budgétaires du Département de la Haute-Garonne pour l'année à venir. Il est présenté et soumis au vote des conseillères et conseillers départementaux par le Prés…
Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76500Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68100Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 13 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64000Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Budget Primitif 2017 de Zillisheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K70800Budget Primitif 2017 de la commune de Zillisheim.
Budget Primitif 2017 - Subventions versées dans le cadre du vote du BP 2017 de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K61300Liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2017 (article L. 2311-7 du CGCT) de la Ville de Wittelsheim
Budget Primitif 2017 - Budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés de Wittelsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K55800Budegt Primitif 20117 de Wittelsheim. Ce jeu de données présente les charges et produits par nature des budgets Ville, Eau, Assainissement et Lotissements cumulés
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K79000
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K40100
Budget primitif (BP) 2020 de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 5 févr. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K74600Budget primitif 2020 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré …
Budget primitif (BP) 2022 de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73600Budget primitif 2022 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré …
Budget primitif d'Issy-les-Moulineaux Ville d'Issy-les-Moulineaux Mis à jour le 6 mai 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Ce jeu de données contient le budget primitif de la Ville d'Issy-les-Moulineaux de 2015 à 2024 : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et r…
Budget primitif (BP) 2021 de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 27 mai 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73400Budget primitif 2021 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré …
Budget primitif (BP) 2019 de Nantes Métropole Nantes Métropole Mis à jour le 13 févr. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K47400Budget primitif 2019 du budget principal de Nantes Métropole Le budget primitif, voté annuellement, constitue la prévision des dépenses et des recettes pour l'année. Il est nécessairement équilibré …
Budget Primitif 2023 Ville de Toulouse Toulouse métropole Mis à jour le 28 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K56500Budget primitif 2023 Ville de Toulouse
