Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Mégalis Bretagne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K9K03Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transpare…
Budget Primitif 2018 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 30 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K76500Budget Primitif 2018 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Commune d'Ottmarsheim Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 31 janv. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K81000Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (commune d'Ottmarsheim) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgéta…
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K77400Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (m2A) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016). Il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires qu'il rapproc…
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes de m2A Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 25 oct. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K68100Budget Primitif 2017 de Mulhouse Alsace Agglomération. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexes (transports urbains, chauffage urbain, ZAE de Bantzenheim)
Budget Primitif 2017 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 13 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K64000Budget Primitif 2017 de la Ville de Mulhouse. Ce jeu de données contient le budget principal ainsi que les budgets annexex (Service des Eaux et Pompes Funebres)
Compte Administratif 2016 - Budgets Principal et Annexes - Ville de Mulhouse Mulhouse Alsace Agglomération Mis à jour le 21 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60600Le compte administratif est le bilan financier de la collectivité (Ville de Mulhouse) qui présente les résultats de l'exercice (ici 2016), il retrace ainsi l'intégralité des autorisations budgétaires…
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K79000
Budgets primitifs de la CUS NosDonnées.fr Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K40100
Données financières Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 7 nov. 2019Métadonnées :Bon (67 %) 6K82500Page d'accueil pour la mise en ligne des données financières du Département de Saône-et-Loire. budget principal du Département budget annexe du Réseau d'Initiative Publique - THD budget annexe du …
Budget Principal du Département Département de Saône-et-Loire Mis à jour le 17 févr. 2025Métadonnées :Bon (67 %) 5K9K00Le budget principal retrace l’ensemble des opérations financières du Département qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget annexe (activités relevant d’une nomenclature comptable distincte d…
BUDGET PRINCIPAL : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette Lorient Agglomération Mis à jour le 7 mars 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Ces fichiers sont extraits du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses et recettes des comptes administratifs 2013 et 2014 du BUDGET PRINCIPAL et celles du budget primitif 2015. …
Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K12900Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K15100Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. …
Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL Lorient Agglomération Mis à jour le 1 févr. 2016Métadonnées :Bon (67 %) 2K10500Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectiv…
Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K35300Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparence d'i…
Budget Primitif (BP) du Département de l'Isère Conseil départemental de l'Isère Mis à jour le 24 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 3K97200Budget primitif (BP) du budget principal et des budgets annexes du Département de l'Isère. Voté annuellement par les conseillers départementaux, il constitue l'acte de prévision et d'autorisation d'…
Budget 2015 par politique publique DELETED DELETEDMis à jour le 27 mai 2020Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K59600Crédits votés au budget primitif par politique publique, programmes et section. Un fichier par exercice à compter de 2012.
