Budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne Mégalis Bretagne Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K9K03Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents de Mégalis Bretagne. Il permet également, en toute transpare…
Budgets annexes (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire du budget départemental détaillé par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux sp…
Budget départemental (budget supplémentaire) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 21 avr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Budget supplémentaire par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le budget supplémentaire permet de corriger en cours d'année les prévisions du budget primitif. L…
Budgets de GPSO Grand Paris Seine Ouest Mis à jour le 1 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K86700Les budgets du Territoire de Grand Paris Seine Ouest
Participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 23 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Liste et montant des participations départementales au budget spécial de la Préfecture de police Le Département intervient dans le domaine de la sécurité publique et civile à travers la participatio…
Budget départemental : les ratios légaux (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Ratios financiers définis par le code général des collectivités territoriales. Ce jeu de données comporte 10 indicateurs (11 indicateurs jusqu'en 2013 et 10 depuis 2014) permettant d'estimer la sant…
Budget départemental (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K1K00Compte administratif par chapitre, rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Le compte administratif est le dernier acte de l'année budgétaire. Ce document est l'enregistrement…
Budgets annexes (compte administratif) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 14 oct. 2022Métadonnées :Bon (78 %) 3K95700Compte administratif par rubrique, article et section (investissement ou fonctionnement) Les budgets annexes sont établis pour certains services locaux spécialisés. Pour le département des Hauts-de-…
Budgets Gironde numérique Mis à jour le 14 mars 2021Métadonnées :Bon (67 %) 4K87800Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budgets des organismes adhérents du GIP RECIA GIP RECIA - Do.TeRR GéoCentre Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 2K35300Ce jeu de données permet de répondre aux obligations réglementaires concernant la publication des données budgets des organismes adhérents au GIP RECIA. Il permet également, en toute transparence d'i…
Budgets SEMOCTOM Mis à jour le 3 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5186600Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités T…
Budget primitif 2024 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020 Communauté urbaine de Caen la mer Mis à jour le 8 juil. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K20400Communauté urbaine de Caen la mer - Budget principal 2020
Compte administratif 2021 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K79300Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018, et de la Communa…
Compte administratif 2016 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K61600Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la …
Compte administratif 2018 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K70300Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté de l'agglomération havraise (CODAH) de 2016 à 2018. Donnée de synthè…
Compte administratif 2022 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K93700Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole de 2022. Donnée de synthèse générée…
Compte administratif 2019 Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 mai 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K73800Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole en 2019. Donnée de synthèse générée…
Budget primitif 2021 de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 20 juin 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K64000Budget voté par le conseil communautaire en début d'exercice. Il fixe les enveloppes de crédits permettant d'engager les dépenses pendant la durée de l'exercice. Il détermine aussi les recettes atten…
Compte administratif 2014 de l'agglomération du Havre Le Havre Seine Métropole Mis à jour le 4 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K63200Compte établi par le président en fin d'exercice. Il retrace les mouvements effectifs de dépenses et de recettes de la collectivité. Donnée de synthèse générée à partir des outils de gestion de la D…
