Délibérations du Bureau Communautaire - Grand Poitiers Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 16 nov. 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K34900Le Bureau communautaire est constitué d'un président et de 15 vice-présidents maximum et des délégués du président. C'est l'organe exécutif , il débat des grandes orientations et dossiers en cours, e…
Délibérations de Grand Paris Sud - format SCDL Grand Paris Sud Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K1K00Délibérations du Conseil Communautaire et du Bureau Communautaire de Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart. Les données de la “liste des délibérations adoptées par une assemblée locale” sont produite…
Délibérations Le Grand Narbonne Communauté d'Agglomération Mis à jour le 18 févr. 2020Métadonnées :Bon (78 %) 3K2K00Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours. Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus s…
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2022 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 4 mars 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 4K27300Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2022
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2021 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 8 févr. 2022Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K32000Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2021
Délibérations d'Ardenne Métropole - 2020 Communauté d'Agglomération Ardenne Métropole Mis à jour le 19 août 2021Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K19100Délibérations des Conseils et Bureaux Communautaires d'Ardenne Métropole - 2020
Compte-rendu des Délibérations Bureau du 3 Juillet et 18 Sept 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 2K9400Compte-rendu des délibérations du Bureau communautaire prises sur délégation de pouvoir du conseil
Compte-rendu des délibérations du Bureau du 20 février 2019 - 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K8500{{description}}
Compte-rendu Délibération Bureau du 15 Mai, 29 Mai et 12 Juin 2019 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K7400{{description}}
