Géolocalisation des établissements du répertoire SIRENE-pour les études statistiques Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) Mis à jour le 21 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 70K47K1728La géolocalisation des établissements du répertoire Sirene, pour les études statistiques est mise à disposition des utilisateurs. Les données concernent le géocodage des établissements (coordonnées X…
Demandes de valeurs foncières géolocalisées DVF géolocaliséesdata.gouv.fr Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 303K53K8156Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par rapport aux fichiers brut…
Cadastre data.gouv.fr Mis à jour le 18 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 169K28K6748Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuille…
Cadastre minier CaminoMinistère de la Transition écologique Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 16K4K14Les flux géographiques camino.beta.gouv.fr exposent les informations administratives et géographiques pour : les titres miniers valides et demandes initiales ou modificatives afférentes publiques et…
Plans cadastraux des immeubles de Paris 1809-1856 Ministère de la Culture Mis à jour le 16 mars 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K74901La loi de finances du 15 septembre 1807 met en place sur l'ensemble du territoire français le cadastre parcellaire, dit "cadastre napoléonien". La mise en œuvre est particulière pour Paris en raison …
Cadastre napoléonien (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :Bon (67 %) 16K2K11Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de …
Tableaux Statistiques de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Ministères économiques et financiers Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :Bon (89 %) 22K5K25Les ex-Directions générales des impôts et de la comptabilité publique ont fusionné en 2008 en une direction unique. Les Tableaux Statistiques de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) r…
Atlas fiscal Ministères économiques et financiers Mis à jour le 14 févr. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 5K41402À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.
Adresses extraites du cadastre data.gouv.fr Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 40K8K614Ce jeu de données contient toutes les adresses extraites des fichiers du cadastre (plan et fichier des parcelles bâties). Il est produit par la mission Etalab, par retraitement des données extraites…
Référentiel géographique - Cadastre - Données Hydrographie - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 19 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K11Plan cadastral contenant les données hydrographiques de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le dom…
Cadastre vert des Hauts-de-Seine - Les arbres Région Île-de-France Mis à jour le 23 déc. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K2K00Ce jeu de données précise les emplacements, les types et les caractéristiques des arbres isolés ou d’alignement présents sur le territoire des Hauts-de-Seine. Ces informations ont été collectées da…
Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF par île et commune - Format DXF CAD DXF RGPF ILE COMMUNESection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 9K14K11Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système de coordonnées RGPF projeté dans les quatre zones UTM couvrant la Polynésie française (codes epsg…
Cadastre rénové (feuilles de sections) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 2 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt …
Cadastre napoléonien (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 17 janv. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 7K2K00Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cada…
Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 3K92100Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urba…
Référentiel géographique - Cadastre - Données Voirie - Grand Poitiers Données de référence Grand Poitiers Open Data Mis à jour le 30 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K84200Plan cadastral contenant la voirie de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanism…
Cadastre rénové (assemblage départemental) Département des Hauts-de-Seine Mis à jour le 16 juil. 2019Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K2K00Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « r…
Majic Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique Mis à jour le 13 août 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 22K2K00OPenIG distribue à ses adhérents ayants droit la donnée Majic (donnée cadastrale non-anonymisée) sur le territoire de l'Occitanie. Attention ! Le fichier TOPO produit par le référentiel TOPAD de la D…
Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF - Formats SIG (feature service, wfs, geopackage et shapefile) CAD RGPF SIGSection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 18 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 7K1K00Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système RGPF en coordonnées géographiques (code epsg: 4687) à l'exception des flux wfs et du feature serv…
Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF CAD GCS IGNSection Cadastre-Topographie de la Polynésie française Mis à jour le 17 mars 2022Métadonnées :Bon (89 %) 6K2K00Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des …
