Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame cours d'eau du SRCE de la région Centre-Val de Loire DREAL Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 mars 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 97939900"Le SRCE Centre ne prévoit pas de dispositions supplémentaires à la réglementation existante sur les cours d’eau. Il ne distingue pas, pour cette sous-trame particulière, de réservoirs de biodiversit…
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 12 juil. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 78132800Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL3 DDTM Manche Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 50611300Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir Les servitudes de marchepied : Les propriétés riveraines d'un cours d'eau ou d'…
Voies navigables de Bourgogne-Franche-Comté Région Bourgogne-Franche-Comté Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 3K61800Tronçon des voies d'eau navigables de Bourgogne-Franche-Comté issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN Origine des données : Données issues de la BD Topo Hydrographie de l'IGN
Surface d'eau Bordeaux Métropole Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 79522400 picto dictionnaire public Dictionnaire Public  Ce jeu de données représente sous la forme d'objets surfaciques le réseau hydrographique de type Fleuve, Ruisseau, Jalle, Canal, Fossé, Lac,…
