Point de prélèvement d'eau pour la production d'eau potable point-de-prelevement-d-eau-pour-la-production-d-eau-potableBassin Adour Garonne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 4K1K00Ouvrage assurant le captage de l'eau destinée à l'alimentation en eau potable. But : Instruire les aides et redevances de l'Agence de l'eau Adour-Garonne. Améliorer la connaissance du milieu pour pi…
Périmètres de Protection Rapproché captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K53800Périmètres de protection rapproché des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Captage Eau Potable (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K42900Captages d’adduction d'eau potable AEP de l'Oise
Périmètres de Protection Eloigné captage AEP - SUP AS1 (60) DDT Oise Mis à jour le 12 juin 2023Métadonnées :À améliorer (44 %) 97242900Périmètres de protection éloigné des captage d'eau potable dans l'Oise - servitude AS1
Captages prioritaires et sensibles du bassin Seine-Normandie captages prioritaires sensiblesAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (100 %) 3K96100La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Ouvrages de prélèvement (BNPE) OPR;AESNAgence de l'eau Seine-Normandie Mis à jour le 18 juin 2024Métadonnées :Bon (89 %) 2K21310La liste des ouvrages de prélèvement (captages souterrains et de surface) donnant lieu à un prélèvement des ressources en eau est consultable sur l'atlas du SANDRE. ATTENTION ! Cette liste n'est pas…
Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZP-AAC) du Morbihan DDTM Morbihan Mis à jour le 12 juil. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K53200En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agrico…
zone soumise à contrainte environnementale Direction Départementale des Territoires de Charente Mis à jour le 11 sept. 2023Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K60400L’outil des ZSCE est mobilisable pour protéger les aires d’alimentation des captages (AAC) (articles L. 211-3 du Code de l’environnement et R. 114-1 à R. 114-10 du Code rural et de la pêche maritime …
Captages Prioritaires du Bassin Seine-Normandie (SDAGE 2022) Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France Mis à jour le 20 avr. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 86117700La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d…
Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage [ZPAAC] en Mayenne DDT Mayenne Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 77035500Zone de protection de l'aire d'alimentation du captage d'eau destinée à la consommation humaine (définie par arrêté préfectoral)
Situation actuelle des bassins versants qui étaient concernés par le contentieux sur les eaux brutes en 2007 en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour le 18 nov. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 5081000Neuf périmètres de captage d’eau pour lesquels la teneur en nitrates de l’eau captée dépassait en 2007 les normes de l’U.E. (50mg/l), ce qui a conduit les autorités françaises à mettre en place des z…
Périmètre de protection à proximité d'engins de désherbage mécanique en Bretagne Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne Mis à jour aujourd’huiMétadonnées :Bon (89 %) 198000Périmètres de protection de captages se situant à proximité (dans un rayon de 5 km) de communes dans lesquelles sont disponibles des engins de désherbage mécanique en Bretagne. Les données concernan…
Zones de sauvegarde du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence (Drôme) La Drôme Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K66400Désireux de préserver les ressources stratégiques pour l’Alimentation en Eau Potable (AEP), le SAGE a défini 30 zones de sauvegarde (ZS) sur son territoire, correspondant aux ressources en eau de bon…
