RSU 114 Nb fonctionnaires ETP rémuneres CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 19 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K88200Ce fichier, issu du Rapport Social Unique, lui même alimenté par la Base de données Sociales (voir métadonnée ci-dessous), porte sur les fonctionnaires, titulaires et stagiaires du Département de la …
Synthese Rapport Social Unique CD76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K11900Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
RSU 110 Emplois fonctionnels CD76 31dec2022 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 3 juil. 2024Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K52500Ce fichier, issu du Rapport Social Unique du Département de la Seine-Maritime, fournit le nombre d'agents occupant un emploi fonctionnel rémunérés au 31/12/2022, par statut d'origine (fonctionnaire o…
Synthese Rapport Social Unique CD76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 6671600Depuis le 1er janvier 2021, les collectivités territoriales et établissements publics doivent établir un Rapport Social Unique (RSU) annuel, au titre de l’année écoulée. Ce rapport compile des indic…
Synthese Base de Donnees Sociales CDG76 2023 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 1 sept. 2025Métadonnées :À améliorer (44 %) 4541400Depuis 2021, les collectivités locales et leurs établissements doivent renseigner une Base de Données Sociales (BDS), qui rassemble une variété de données (voir ci-dessous le lien vers l’arrêté du 10…
