[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes DDTM Alpes-Maritimes Mis à jour le 10 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 95154200Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zo…
Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Mis à jour le 13 nov. 2015Métadonnées :À améliorer (44 %) 67344300Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme opposables au 31 décembre 2014) pour des utilisations de planification à …
Procédures des documents d'urbanisme sur les Pyrénées-Atlantiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-Atlantiques Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 63736600Ce lot de données contient la couche géographique des Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) (L\_PLUI\_ZSUP\_064.shp), un tableau Calc de l'Etat d'avancement des procédures des documents d'urb…
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K47100Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Espace boisé classé - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K51000Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56) DDTM Morbihan Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 1K41200Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
Information surfacique (type p, inf) des documents d'urbanisme d'une CC - Aveyron (CNIG) DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (44 %) 66545800Les informations surfaciques figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme CC
Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron DDT Aveyron Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer (56 %) 64140400Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
Assemblage des cartes communales millésime 2013 - Ille et Vilaine (35) Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine Mis à jour le 3 févr. 2015Métadonnées :Bon (67 %) 46534500Cartes communales numérisées (vectorisées) et assemblées par commune sur le territoire de compétence de la DDTM d'Ille et Vilaine. Définition des champs en fonction du cahier des charges de la Commi…
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K39100La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme …
Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable Direction Départementale des Territoires de la Sarthe Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K35000La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état d…
