Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Etablissement Public Caisse des Dépôts) Caisse des Dépôts Mis à jour le 4 mars 2025Métadonnées :Bon (89 %) 1K2K00Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
saisines loyer CDC Lille CDC LilleArno PedramMis à jour le 24 juil. 2023Métadonnées :Bon (89 %) 2K32100Liste des saisines pour non-respect de l’encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à la CDC de Lille (Nord), et leur résultantes. Fournies suite à une demande CADA. Attention le jeu de do…
saisines loyer CDC Paris CDC ParisArno PedramMis à jour le 24 juil. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 2K18400Liste des saisines pour non-respect de l'encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à la CDC de Paris, et leur résultantes. Fournies suite à une demande CADA. Attention le jeu de données n…
saisines loyer CDC Bordeaux CDC BordeauxArno PedramMis à jour le 24 juil. 2023Métadonnées :Bon (100 %) 2K16200Liste des saisines pour non-respect de l’encadrement de loyer ou du complément de loyer émises à la CDC de Bordeaux (Gironde), et leur résultantes. Fournies suite à une demande CADA. Attention le jeu…
