Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K76700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente Région Île-de-France Mis à jour le 5 avr. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 3K78100Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84700Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Indemnités de fonction des membres des CESE régionaux 2011 NosDonnées.fr Mis à jour le 20 mars 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K26500Données issues d'une réponse à une question écrite de René Dosière sur les budgets alloués aux indemnités de fonction reçues par des membres de 26 conseils Économiques, Sociaux et Écologiques régiona…
Membres du CESER Région Normandie Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K91100Ce fichier contient la liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Normandie. Au nombre de 130, ils sont élus pour une durée de 6 ans et sont répartis dans 4 …
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2018 à 2023 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 5K5K00Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 3K3K00La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais eng…
Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2024 à 2029 Région Hauts-de-France Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K38700Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et acti…
Conseillers du CESER Nord - Pas-de-Calais de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K43000Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) du Nord - Pas-de-Calais. Données 2013
Conseillers du CESER Picardie de 2013 à 2016 Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K86300Liste des membres du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) de la région Picardie
Conseillers du CESER 2016-2017 – période transitoire Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K22000La liste présentée est une liste transitoire, car comme l’ensemble des CESER, le CESER Hauts-de-France a bénéficié de deux années de période dite « transitoire » en 2016 et 2017 pour établir son orga…
