Dépenses culturelles des régions Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 6K1K02Dépenses culturelles des régions en 2023 : dépenses totales, pour collectivité régionale (y compris collectivité territoriale unique de Guyane, Martinique et collectivité de Corse). Source : comptes…
Enquête Num - Enquête nationale sur les usages numériques des collectivités territoriales Agence nationale de la cohésion des territoires Mis à jour le 24 mars 2023Métadonnées :Bon (100 %) 4K26900Fin 2022, l'Incubateur des Territoires de l'ANCT a lancé "Enquête Num", une enquête nationale concernant les usages numériques au sein des collectivités. Du 27 octobre au 31 janvier 2023, plus de 300…
Liste des collectivités territoriales utilisant la verbalisation électronique en France Ministère de l'intérieur Mis à jour le 16 juin 2014Métadonnées :À améliorer (56 %) 6K82313Le fichier recense les services verbalisateurs des collectivités territoriales françaises utilisant la verbalisation électronique. Le fichier contient notamment : Le nom de la collectivité territor…
Logiciels Libres sur le Comptoir-du-Libre.org Association ADULLACT Mis à jour le 23 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 22K47K210L'ensemble des logiciels libres présents sur le Comptoir-du-Libre.org. L'export au format JSON contient pour chaque logiciel : la licence, le nom du logiciel libre, le dépôt du code source, le …
Observatoire de l'accessibilité numérique (RGAA) Association ADULLACT Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 10K2K15L'observatoire de l'accessibilité a pour but d'aider le pilotage de la mise en accessibilité des sites web publics. Il s'adresse autant à l'élu qu'au développeur. L'analyse se fait au regard du RGAA…
Action extérieure des collectivités territoriales dans les six zones géographiques : Amériques-Caraïbes, Afrique-Océan Indien, Asie, Océanie, Europe et Proche et Moyen-Orient (mars 2017) Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 30 mars 2017Métadonnées :Bon (89 %) 2K1K01Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD), dont le secrétariat général est a…
Les projets de coopération décentralisée : Asie Extrême-Orient Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2K82701Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
Projets financés par les dotations de soutien à l'investissement des collectivités territoriales Direction générale des collectivités locales Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :Bon (100 %) 12K4K02Chaque année, l’État accorde près de deux milliards d’euros de subventions pour soutenir environ 24 000 projets d'investissement portés par des collectivités locales (communes, EPCI, départements, ré…
Bases de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet Aide sociale à l'enfance (ASE) Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 6K3K00Les bases de données brutes issues du volet sur l'aide sociale à l'enfance (ASE) de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemen…
Les bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 20 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 6K5K00Des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance (ASE) depuis 1996 sont mises à disposition ici. Les don…
Répertoire des débats et consultations publics - vie-publique.fr Premier ministre Mis à jour le 8 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K57200La rubrique s'adresse aux citoyens désireux de s'impliquer dans le débat public et de faire part de leurs avis. Elle référence un grand nombre de consultations menées sur internet préalablement à l'a…
Le personnel de l'action sociale et médico-sociale départementale Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (78 %) 4K5K00Sont mises à disposition ici des séries historiques nationales et départementales sur les effectifs et les caractéristiques des bénéficiaires de l'aide sociale départementale (personnes âgées, person…
L'offre d'accueil du jeune enfant Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K5K00Sont mises à disposition ici des séries annuelles et historiques nationales et départementales sur l'offre d'accueil du jeune enfant. On y trouve notamment le nombre d’établissements et de places en …
APA et PCH - Montants versés Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 4K2K00Des données relatives aux dépenses couvertes par l’APA à domicile et aux montants versés et personnes payées par éléments de la PCH sont disponibles ici. Ces données sont issues de l’enquête Aide so…
Les modalités départementales de gestion de l'ASH des personnes âgées Ministère des Solidarités et de la Santé Mis à jour le 22 févr. 2021Métadonnées :Bon (78 %) 2K66200Les données mises à disposition portent sur les modalités départementales de gestion de l'aide sociale à l'hébergement (ASH) des personnes âgées. Ces données sont issues de l’enquête Aide sociale au…
Les projets de coopération décentralisée : Europe Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 4K18600Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Nord Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3K8900Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
Les projets de coopération décentralisée : Amérique du Sud Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3K9700Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
Les projets de coopération décentralisée : Proche et Moyen-Orient Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 3K12600Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
Les projets de coopération décentralisée : Amérique centrale Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (100 %) 2K8300Ces données proviennent de l’Atlas français de la coopération décentralisée, mis en place en 2009 par la Commission nationale de la coopération décentralisée (CNCD) du MAE. Elles constituent près de …
