Dépenses culturelles des communes Ministère de la Culture Mis à jour le 17 avr. 2026Métadonnées :Bon (100 %) 3K47911Dépenses culturelles des communes de 3 500 habitants : dépenses culturelles de fonctionnement, dépenses culturelles d'investissement, en milliers d'euros, en euros par habitant et en pourcentage des …
Critères de répartition 2018 pour la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) DGF 2018Ministère de l'intérieur Mis à jour le 2 juil. 2018Métadonnées :Bon (78 %) 4K72102Ces jeux de données comportent l'ensemble des données individuelles ayant servies au calcul de la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes, EPCI et départements en 2018. Retrouvez toute…
DNMA - Métriques par UAI croisées par les services Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :Bon (67 %) 5K1K01Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les services.
Observatoire de l'accessibilité numérique (RGAA) Association ADULLACT Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :Bon (89 %) 10K2K15L'observatoire de l'accessibilité a pour but d'aider le pilotage de la mise en accessibilité des sites web publics. Il s'adresse autant à l'élu qu'au développeur. L'analyse se fait au regard du RGAA…
DNMA - Métriques par UAI croisées par les profils Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 1 avr. 2026Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les profils
Budget de recherche et de transfert de technologie (R&T) des collectivités territoriales Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Espace Mis à jour le 3 août 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K2K00Ce jeu de donnée est constitué à partir des informations collectées grâce à l'enquête sur les budgets de R\&T des collectivités territoriales (COLLTERR) conduite par le Ministère de l'éducation natio…
Les agents contractuels dans la fonction publique Cour des comptes Mis à jour le 18 janv. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K27000Plus d’un million d’agents contractuels civils travaillent aujourd’hui dans la fonction publique (État, collectivités territoriales, secteur hospitalier), où ils occupent une place significative mais…
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2015) Cour des comptes Mis à jour le 28 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K90310Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2015) Cour des comptes Mis à jour le 26 mai 2016Métadonnées :Bon (67 %) 3K11710Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leur jurisprudence. Le format retenu est le format XML (voir…
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2014) Cour des comptes Mis à jour le 28 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K62600Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Rapport d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes (2013) Cour des comptes Mis à jour le 26 mai 2016Métadonnées :Bon (78 %) 3K73900Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrira en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML …
Rapports d'observations définitives des chambres régionales et territoriales des comptes Cour des comptes Mis à jour le 22 juin 2017Métadonnées :Bon (67 %) 3K7500Dans le cadre de sa #DataSession des 27 et 28 mai 2016, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data le texte intégral de leurs rapports publics. Le format retenu est le format XML (…
Les finances publiques locales 2015 Cour des comptes Mis à jour le 12 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K20500La Cour des comptes a rendu public, le 13 octobre 2015, un rapport sur les finances publiques locales, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière …
Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016, 2017 et semestre 1 2018) Cour des comptes Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K18100Dans le cadre de la Nuit du droit et du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé par le ministère de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les jurid…
Les finances publiques locales (2015) Cour des comptes Mis à jour le 4 sept. 2017Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K22100La Cour des comptes rend public un rapport, fruit d’un travail commun avec les chambres régionales des comptes, sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs é…
Les Finances publiques locales 2014 (2009-2013) Cour des comptes Mis à jour le 6 juin 2017Métadonnées :Bon (78 %) 2K2K00Les données correspondent aux tableaux inclus dans le rapport public de la Cour des comptes et des chambres régionales et territoriales des comptes consacré aux finances publiques locales. Ces table…
Jugements anonymisés des chambres régionales et territoriales des comptes (2016 et 2017) Cour des comptes Mis à jour le 18 mai 2018Métadonnées :À améliorer (22 %) 819000Dans le cadre du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) cooraganisé par l'Assemblée nationale, Cour des comptes, Direction du budget, Direction générale des finances publiques, les juridictions fina…
DNMA - Métriques par UAI croisées par les profils et par les types d'appareils Ministères de l'Éducation nationale Mis à jour le 13 mars 2026Métadonnées :Bon (78 %) 1635600Le DNMA des ENT est un dispositif de suivi de fréquentation reposant sur une solution de marquage externe. Mesures hebdomadaires par établissement croisées par les profils et par les types d'apparei…
Plateformes open data locales à l'échelon communal Open Collectivités Mis à jour le 23 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 4K21600Liste des plateformes open data locales à l'échelon communal, classées par nom et code INSEE de la commune, SIREN de la commune et thématique.
Plateformes open data locales à l'échelon régional Open Collectivités Mis à jour le 23 déc. 2021Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K45900Liste des plateformes open data classées par régions et CTU françaises, SIREN de la collectivité et thématique.
