Les délibérations de la CNIL CNIL Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 13K2K64Toutes les délibérations de la CNIL depuis l'origine, la première délibération ayant été rendue en 1979. Leurs modalités de publication sont définies par la loi Informatique et Libertés, par son déc…
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations - Chiffres clés CIVSPremier ministre Mis à jour le 9 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 7K8K02Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites, la CIVS (www\.civs.gouv.fr) examine les demandes des victimes et celles de leurs ayants droit, ins…
Recensement des obligations déclaratives des élus régionaux Région Île-de-France Mis à jour le 7 oct. 2020Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Conformément aux délibérations adoptées par le Conseil régional en janvier et en mai 2016, la majorité des élus a déposé auprès de la Commission d'éthique une déclaration d'intérêts et une attestatio…
Liste chronologique des représentants permanents de la France auprès des organisations internationales Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE) Mis à jour le 29 janv. 2014Métadonnées :Bon (78 %) 3K12410Liste chronologique des représentants permanents de la France avec rang d'ambassadeur auprès des commissions, organisations et conférences internationales
Bureaux d'accueil de la Commission régionale du film Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :Bon (67 %) 1K13900Réseau des bureaux d'accueil ou commissions du film animé ou coordonné par la Commission régionale du film Provence-Alpes-Côte d'Azur. \*\* SOURCE:\*\* \* La Commission régionale du film \* Annuaire …
Rapports, délibérations et procès-verbaux du Conseil régional des Pays de la Loire de 2012 à 2018 Région des Pays de la Loire Mis à jour le 8 févr. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 3K1K00Liste des rapports, des délibérations et des procès-verbaux du Conseil Régional des Pays de la Loire par date et commission. Ce jeu de données contient les rapports, les délibérations et les procès-v…
Commission de sécurité à Digne-les-Bains Ville de Digne-les-Bains Mis à jour le 9 mai 2019Métadonnées :À améliorer (44 %) 2K21300Liste annuelle des établissements ayant reçu une Commission Communale de Sécurité ou une Sous Commission Départementale pour la Sécurité. Ces commissions concernent les Établissements Recevant du Pub…
Répartition des conseillers régionaux du Nord - Pas-de-Calais 2010-2015 (par commissions thématiques) Région Hauts-de-France Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K41100Pour chaque commission liste des conseillers régionaux Nord - Pas-de-Calais au cours de la mandature 2010 - 2015
Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (89 %) 5K1K00Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 14 nov. 2023Métadonnées :Bon (78 %) 3K95600Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commis…
Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire-mandat 2021-2028 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 10 déc. 2021Métadonnées :Bon (67 %) 3K77600Liste des conseillères régionales et conseillers régionaux pour la mandature 2021-2028 ainsi que leurs fonctions au sein de l'exécutif et des commissions.
Arrêtés du Président - Mandat 2021 2028 Région Centre-Val de Loire Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 2K66800Décisions de l'assemblée ou du Président Les élus régionaux\*\*\*\* se réunissent, au moins 5 fois par an en assemblée plénière et environ 10 fois par an en Commission permanente, pour voter des dél…
[Archive]Elus au Conseil Régional Centre-Val de Loire- mandat 2015-2021 Région Centre-Val de Loire Mis à jour le 21 sept. 2018Métadonnées :À améliorer (56 %) 2K45100Ce jeu de données est obsolète. Voir la liste des élus du mandat 2021-2028 : https\://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/elus-conseil-regional-centre-val-de-loire-2021-2028/information/ Liste …
Délibération désignation de M Bourdin commission Espaces Publics et Environnement - 2018 Communauté d'Agglomération Plaine Vallée Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer (22 %) 1K13900{{description}}
Fonction Support - Délibérations 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher CC Autour de Chenonceaux Bléré - Val de Cher Mis à jour le 24 avr. 2026Métadonnées :Bon (78 %) 62611200Liste des délibérations du mandat 2020-2026 de la CC Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations du conseil communautaire. Jeu de données conforme au…
