Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses Région Île-de-France Mis à jour le 17 juil. 2023Métadonnées :Bon (67 %) 2K84900Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce …
Délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente Département du Cher Mis à jour le 12 mars 2026Métadonnées :Bon (100 %) 1K34600Le jeu de données liste les délibérations du conseil départemental du Cher et de la commission permanente publiés du 1er juillet 2024 jusqu'au 31 mars 2026. Il est conforme à la normalisation du Soc…
SGA TbldeBord Liste des membres du conseil departemental CD76 10oct24 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 11 mars 2026Métadonnées :À améliorer (33 %) 2K7100Ce tableau de bord dynamique permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. I…
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 21janv25 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K43800Ce fichier permet de consulter la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime : nom, canton d’élection, groupe politique dont ils et elles sont membres et délégations. Il mentionn…
SGAF1 Liste membres Commission Permanente CD76 10octobre 2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 14 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (33 %) 1K80300Ce fichier permet de consulter la liste des membres de la commission permanente du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection et par groupe politique dont ils sont mem…
SGA Synthese liste membres conseil departemental CD76 10oct2024 Département de la Seine-Maritime Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer (56 %) 1K1K00Ce fichier concerne la liste des membres du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par nom, par canton d’élection, par groupe politique dont ils sont membres, etc. Il contient également la liste…
